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Section 03
Graisses et huiles animales, vegetales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation, graisses alimentaires elaborees, cires d'origine animale ou vegetale.
Chapitre 15
Graisses et huiles animales, vegetales ou d?origine microbienne et produits de leur dissociation , graisses alimentaires elaborees , cires d'origine animale ou vegetale.
Rangée 14
Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.

Sous-position 1110.00

Huiles de navette ou de colza a faible teneur en acide erucique et leurs fractions. huiles brutes. pour l'industrie alimentaire

Huiles de navette ou de colza brutes à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, non modifiées chimiquement, destinées à l'industrie alimentaire.

Sous-position 1190.00

Huiles de navette ou de colza a faible teneur en acide erucique et leurs fractions. huiles brutes. autres

Huiles de navette ou de colza brutes à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, non modifiées chimiquement, destinées à des usages autres (industriels, biocarburants).

Sous-position 1911.00

Huiles de navette ou de colza a faible teneur en acide erucique et leurs fractions. huiles raffinees. destinees a des usages industriels

Huiles raffinées de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, non modifiées chimiquement, destinées à des usages industriels.

Sous-position 1919.00

Huiles de navette ou de colza a faible teneur en acide erucique et leurs fractions. huiles raffinees. autres

Huiles raffinées de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions, non modifiées chimiquement, destinées à l'usage alimentaire ou domestique.

Sous-position 1991.00

Huiles de navette ou de colza a faible teneur en acide erucique et leurs fractions. autres fractions. destines a des usages industriels

Autres fractions et huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique, non chimiquement modifiées, destinées à des usages industriels.

Sous-position 1999.00

Huiles de navette ou de colza a faible teneur en acide erucique et leurs fractions. autres fractions. autres

Autres fractions et huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique, non chimiquement modifiées, destinées à des usages non industriels (alimentaires ou domestiques).

Sous-position 9111.00

Huiles de moutarde brutes. pour l'industrie alimentaire

Huile de moutarde brute et ses fractions, non modifiée chimiquement, destinée à être utilisée dans l'industrie alimentaire.

Sous-position 9119.00

Huiles de moutarde brutes. autres

Huile de moutarde brute et ses fractions, non modifiée chimiquement, destinée à des usages autres que l'industrie alimentaire.

Sous-position 9191.00

Autres huiles brutes (navette, colza ou moutarde). destines a des usages industriels

Autres huiles brutes (y compris navette/colza à haute teneur en acide érucique) et leurs fractions, non modifiées chimiquement, destinées à des usages industriels.

Sous-position 9199.00

Autres huiles brutes (navette, colza ou moutarde). autres

Autres huiles brutes (y compris navette/colza à haute teneur en acide érucique) et leurs fractions, non modifiées chimiquement, destinées à des usages non industriels (potentiellement alimentaires).

Sous-position 9911.00

Autres huiles raffinées (navette, colza ou moutarde). destinees a des usages industriels

Autres huiles raffinées (y compris navette/colza à haute teneur en acide érucique) et leurs fractions, non modifiées chimiquement, destinées à des usages industriels.

Sous-position 9919.00

Autres huiles raffinées (navette, colza ou moutarde). autres

Autres huiles raffinées (y compris navette/colza à haute teneur en acide érucique) et leurs fractions, non modifiées chimiquement, destinées à des usages non industriels (alimentaires).

Sous-position 9991.00

Autres fractions d'huiles de navette, colza ou moutarde. destines a des usages industriels

Autres fractions ou huiles de navette, colza ou moutarde (ni brutes ni raffinées standard) non chimiquement modifiées, destinées à des applications industrielles.

Sous-position 9999.00

Autres fractions d'huiles de navette, colza ou moutarde. autres

Autres fractions ou huiles de navette, colza ou moutarde (ni brutes ni raffinées standard) non chimiquement modifiées, destinées à des usages non industriels (alimentaires ou domestiques).