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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 27
Combustibles mineraux, huiles minerales et produits de leurs distillations, matieres bitumineuses, cires minerales.
Rangée 12
Vaseline , paraffine, cire de petrole micro-cristalline,(slack wax), ozokerite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minerales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres procedes, meme colores.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Vaseline , paraffine, cire de petrole micro-cristalline,(slack wax), ozokerite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minerales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres procedes, meme colores.

Sous-position 1011.00

Vaseline a l'importation brute (petrolatum)

Vaseline brute (Petrolatum), importée (faisant partie des vaseline, paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, etc.).

Sous-position 1019.00

Vaseline a l'importation autres

Vaseline raffinée ou autre, importée (faisant partie des vaseline, paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, etc.).

Sous-position 1021.00

Vaseline a la sortie des usines exercees brute (petrolatum)

Vaseline brute (Petrolatum), produite en usine soumise à accises.

Sous-position 1029.00

Vaseline a la sortie des usines exercees autres

Vaseline raffinée ou autre, produite en usine soumise à accises.

Sous-position 2011.00

Paraffine contenant en poids moins de 0,75% d'huile a l'importation brute (petrolatum)

Paraffine contenant en poids moins de 0,75% d'huile, importée, sous forme brute (petrolatum).

Sous-position 2019.00

Paraffine contenant en poids moins de 0,75% d'huile a l'importation paraffine rafinee ou presentee en melange

Paraffine contenant en poids moins de 0,75% d'huile, importée, sous forme raffinée ou présentée en mélange.

Sous-position 2021.00

Paraffine contenant en poids moins de 0,75% d'huile a la sortie des usines exercees brute (petrolatum)

Paraffine contenant en poids moins de 0,75% d'huile, produite en usine soumise à accises, sous forme brute (petrolatum).

Sous-position 2029.00

Paraffine contenant en poids moins de 0,75% d'huile a la sortie des usines exercees autres

Paraffine contenant en poids moins de 0,75% d'huile, produite en usine soumise à accises, autres.

Sous-position 9010.00

Autres ozokerite a l'importation

Ozokérite (cire minérale naturelle), importée.

Sous-position 9020.00

Autres ozokerite a la sortie des usines exercees

Ozokérite (cire minérale naturelle), produite en usine soumise à accises.

Sous-position 9030.00

Autres cires de lignite ou de tourbe, a l'importation

Cires de lignite ou de tourbe, importées.

Sous-position 9040.00

Autres cires de lignite ou de tourbe, a la sortie des usines exercee

Cires de lignite ou de tourbe, produites en usine soumise à accises.

Sous-position 9051.00

Autres autres, a l'importation paraffine contenant en poids 0,75 % ou plus d'huile

Paraffine contenant en poids 0,75 % ou plus d'huile (Slack wax), importée.

Sous-position 9052.00

Autres autres, a l'importation cire de petrole microcristalline

Cire de pétrole microcristalline, importée.

Sous-position 9059.00

Autres autres, a l'importation autres

Autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés (non spécifiés ci-dessus), importés.

Sous-position 9091.00

Autres autres, a la sortie des usines exercees paraffine contenant en poids 0,75 % ou plus d'huile

Paraffine contenant en poids 0,75 % ou plus d'huile (Slack wax), produite en usine soumise à accises.

Sous-position 9092.00

Autres autres, a la sortie des usines exercees cire de petrole microcristalline

Cire de pétrole microcristalline, produite en usine soumise à accises.

Sous-position 9099.00

Autres autres, a la sortie des usines exercees autres

Autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, produits en usine soumise à accises.