Connexion Commencer
Authentification
Automatisez l’authentification des RC et NIF de votre état clients (état 104) sans erreurs. Découvrir
Import/Export
Automatisez le remplissage des tarifs douaniers pour obtenir votre autorisation d’importation. Découvrir
Démarches administratives
Automatisez vos démarches administratives avec des formulaires pré-remplis et un suivi simplifié. Découvrir
Données à caractère personnel
Gérez le traitement des données à caractère personnel au niveau de votre entreprise. Découvrir
Rest API
Intégrez ConformePro dans votre système via une API pour les développeurs. En savoir plus
Fatoura
Découvrez notre intégration avec Fatoura pour réduire les risques de conformité lors de la facturation. En savoir plus
Intégration sur mesure
Déléguez le développement de l’intégration de votre système à notre équipe. Entrer en contact
Programme Prévisionnel d'Importation
Tout savoir sur le programme prévisionnel d'importation en Algérie. En savoir plus
Guide Micro Importation
Guide complet sur le nouveau cadre légal pour les Auto-Entrepreneurs. En savoir plus
État 104 (état clients)
Obtenez une vue d'ensemble de la conformité de votre état clients. En savoir plus
Authentifier et vérifier NIF en ligne
Vérifiez l'existence et la validité d'un NIF via le site web de la DGI. En savoir plus
Formulaire bénéficiaire effectif
Obtenez une version numérique du formulaire de bénéficiaire effectif pour faciliter la procédure. En savoir plus
Formulaire G12 BIS
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 BIS pour faciliter la saisie. En savoir plus
Formulaire G12
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 pour faciliter la saisie. En savoir plus
Codes d'activités (NAE)
La nomenclature des activités économiques (NAE) soumises a inscription au registre du commerce. En savoir plus
Code des tarifs douaniers
Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie. En savoir plus
Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.
Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 01
Bois de chauffage en rondins, buches, ramilles, fagots ou sous formes similaires , bois en plaquettes ou en particules , sciures, dechets et debris de bois, meme agglomeres sous forme de buches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Bois de chauffage en rondins, buches, ramilles, fagots ou sous formes similaires , bois en plaquettes ou en particules , sciures, dechets et debris de bois, meme agglomeres sous forme de buches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires.

Sous-position 1100.00

De coniferes

Bois destiné au chauffage, présenté sous forme de rondins, bûches, brindilles ou fagots, provenant des conifères (pins, sapins, etc.).

Sous-position 1200.00

Autres que de coniferes

Bois destiné au chauffage, présenté sous forme de rondins, bûches, brindilles ou fagots, provenant d'arbres feuillus ou autres essences non conifères.

Sous-position 2100.00

Bois en plaquettes ou en particules de coniferes

Bois fragmenté en petits morceaux (plaquettes, copeaux ou particules) provenant des conifères. Utilisé souvent pour le chauffage industriel ou la fabrication de panneaux.

Sous-position 2200.00

Bois en plaquettes ou en particules autres que de coniferes

Bois fragmenté en plaquettes ou particules, provenant d'essences non conifères (feuillus).

Sous-position 3100.00

Sciures, dechets et debris de bois, meme agglomeres sous forme de buches, briquettes,granules ou sous formes similaires granules de bois

Granulés (pellets) de bois, obtenus par l'agglomération de sciures, déchets et débris de bois, principalement utilisés comme combustible de chauffage.

Sous-position 3200.00

Sciures, dechets et debris de bois, meme agglomeres sous forme de buches, briquettes,granules ou sous formes similaires briquettes de bois

Briquettes de bois, obtenues par l'agglomération de sciures et de débris, utilisées comme combustible de chauffage.

Sous-position 3900.00

Sciures, dechets et debris de bois, meme agglomeres sous forme de buches, briquettes,granules ou sous formes similaires autres

Sciures, déchets et débris de bois agglomérés sous des formes similaires aux bûches ou boulettes, autres que les granulés et briquettes.

Sous-position 4100.00

Sciures, dechets et debris de bois, non agglomeres sciures

Sciures de bois non agglomérées, utilisées comme litière, matériau d'emballage, ou matière première pour l'agglomération.

Sous-position 4900.00

Sciures, dechets et debris de bois, non agglomeres autres

Déchets et débris de bois non agglomérés, autres que la sciure (ex: copeaux, chutes, écorces).