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Section 10
Pate de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques, papier ou carton a recycler (dechet et rebuts ), papier et ses applications
Chapitre 48
Papiers et cartons, ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.
Rangée 02
Papiers et cartons, non couches ni enduits, des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes a perforer, non perfores, en rouleaux ou en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des ns48.01 ou 48.03, papiers et cartons formes feuille a feuille(papier et carton a la main)
Liste des sous-positions dans cette rangée

Papiers et cartons, non couches ni enduits, des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes a perforer, non perfores, en rouleaux ou en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des NS48.01 ou 48.03, papiers et cartons formes feuille a feuille(papier et carton a la main)

Sous-position 1000.00

Papiers et cartons formés feuille à feuille (papier et carton à la main), non couchés ni enduits, pour écriture, impression ou graphisme.

Papiers et cartons de fabrication artisanale ou par des méthodes traditionnelles (formés feuille à feuille), non couchés ni enduits. Utilisés pour l'écriture, l'impression artistique ou des fins graphiques spécifiques.

Sous-position 2000.00

Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles a la chaleur ou electrosensibles

Papiers et cartons non couchés, servant de support de base avant l'application des couches sensibles (photosensibles, thermiques ou électrosensibles) pour la production de papiers spécialisés.

Sous-position 4000.00

Papiers supports pour papiers peints

Papiers non couchés, utilisés comme base ou support pour la fabrication de papiers peints (papier peint) avant l'impression ou le revêtement décoratif.

Sous-position 5400.00

Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres d'un poids au m2 inferieur a 40 g

Papiers et cartons très légers (moins de 40 g/m²), non couchés, principalement constitués de pâte chimique (moins de 10% de fibres mécaniques). Utilisés pour des applications d'écriture, d'impression ou graphiques.

Sous-position 5510.00

Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres d'un poids au m2 de 40 g ou plus mais n'excedant pas 150 g, en rouleaux d'un poids au m2 de 40 g ou plus mais inferieur a 60g, en rouleaux

Papiers et cartons non couchés, de poids léger (40 g/m² à moins de 60 g/m²), en rouleaux, principalement à base de pâte chimique. Utilisés pour l'impression fine ou l'écriture.

Sous-position 5520.00

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux, de 60 g/m² ou plus mais inférieur à 75 g/m², base chimique.

Papiers et cartons non couchés, en rouleaux, de densité moyenne (60 g/m² à moins de 75 g/m²), pour l'écriture ou l'impression. Principalement constitués de pâte chimique.

Sous-position 5530.00

Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres d'un poids au m2 de 40 g ou plus mais n'excedant pas 150 g, en rouleaux d'un poids au m2 de 75 g ou plus mais inferieur a 80 g, en rouleaux

Papiers et cartons non couchés, en rouleaux, de densité standard (75 g/m² à moins de 80 g/m²), couramment utilisés pour l'impression de bureau et l'écriture.

Sous-position 5540.00

Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres d'un poids au m2 de 40 g ou plus mais n'excedant pas 150 g, en rouleaux d'un poids au m2 de 80 g ou plus mais n'excedant pas 150g, en rouleaux

Papiers et cartons non couchés, en rouleaux, de densité de 80 g/m² à 150 g/m², principalement à base de pâte chimique. Utilisés pour l'impression de qualité et les applications graphiques.

Sous-position 5610.00

Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres d'un poids au m2 de 40 g ou plus mais n'excedant pas 150 g, en feuilles dont un cote n'excede pas 435 mm et l'autre n'excede pas 297 mm a l'etat non plie dont un cote mesure 297 mm et l'autre mesure 420 mm (format a3)

Papiers et cartons non couchés, de poids moyen (40-150 g/m²), coupés au format A3 (420 mm x 297 mm), principalement à base de pâte chimique. Couramment utilisé pour l'impression et la photocopie professionnelle.

Sous-position 5620.00

Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres d'un poids au m2 de 40 g ou plus mais n'excedant pas 150 g, en feuilles dont un cote n'excede pas 435 mm et l'autre n'excede pas 297 mm a l'etat non plie dont un cote mesure 297mm et l'autre mesure 210 mm (format a4)

Papiers et cartons non couchés, de poids moyen (40-150 g/m²), coupés au format A4 (210 mm x 297 mm), principalement à base de pâte chimique. C'est le papier de bureau et de photocopie le plus courant.

Sous-position 5630.00

Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres d'un poids au m2 de 40 g ou plus mais n'excedant pas 150 g, en feuilles dont un cote n'excede pas 435 mm et l'autre n'excede pas 297 mm a l'etat non plie dont un cote mesure 148 mm et l'autre mesure 210 mm (format a5)

Papiers et cartons non couchés, de poids moyen (40-150 g/m²), coupés au format A5 (148 mm x 210 mm), principalement à base de pâte chimique. Utilisé pour les blocs-notes, les flyers et les petits imprimés.

Sous-position 5690.00

Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres d'un poids au m2 de 40 g ou plus mais n'excedant pas 150 g, en feuilles dont un cote n'excede pas 435 mm et l'autre n'excede pas 297 mm a l'etat non plie autres

Papiers et cartons non couchés, de poids moyen (40-150 g/m²), coupés en feuilles de formats inférieurs aux A3 mais non standards A4/A5, principalement à base de pâte chimique.

Sous-position 5700.00

Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres autre, d'un poids au m2 de 40g ou plus mais n'excedant pas 150 g

Autres papiers et cartons non couchés, de poids moyen (40-150 g/m²), principalement à base de pâte chimique, présentés en formats non spécifiés précédemment (grande largeur en rouleaux ou grandes feuilles).

Sous-position 5810.00

Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres d'un poids au m2excedant 150g en rouleaux

Papiers et cartons lourds (plus de 150 g/m²), non couchés, en rouleaux, principalement à base de pâte chimique. Utilisés pour des applications graphiques ou de cartes épaisses.

Sous-position 5890.00

Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres d'un poids au m2excedant 150g presentes autrement

Papiers et cartons lourds (plus de 150 g/m²), non couchés, présentés sous forme de feuilles ou d'autres formats, principalement à base de pâte chimique.

Sous-position 6100.00

Autres papiers et cartons, dont plus de10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique en rouleaux

Papiers et cartons non couchés, en rouleaux, contenant une proportion significative (plus de 10%) de pâte mécanique ou chimico-mécanique. Souvent utilisés pour des papiers moins blancs ou à usage industriel.

Sous-position 6210.00

Autres papiers et cartons, dont plus de10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique en feuilles dont un cote n'excede pas 435 mm et l'autre n'excede pas 297 mm a l'etat non plie dont un cote mesure 420 mm et l'autre mesure 297 mm (format a3)

Papiers et cartons non couchés, coupés au format A3, contenant plus de 10% de pâte mécanique ou chimico-mécanique. Utilisé pour l'impression de bureau ou graphique de grand format.

Sous-position 6220.00

Autres papiers et cartons, dont plus de10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique en feuilles dont un cote n'excede pas 435 mm et l'autre n'excede pas 297 mm a l'etat non plie dont un cote mesure 297mm et l'autre mesure 210 mm (format a4)

Papiers et cartons non couchés, coupés au format A4, contenant plus de 10% de pâte mécanique ou chimico-mécanique. Couramment utilisé comme papier de photocopie économique ou pour l'impression.

Sous-position 6230.00

Autres papiers et cartons, dont plus de10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique en feuilles dont un cote n'excede pas 435 mm et l'autre n'excede pas 297 mm a l'etat non plie dont un cote mesure 210 mm et l'autre mesure 148 mm (format a5)

Papiers et cartons non couchés, coupés au format A5, contenant plus de 10% de pâte mécanique ou chimico-mécanique. Utilisé pour les blocs-notes ou les petits imprimés.

Sous-position 6290.00

Autres papiers et cartons, dont plus de10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique en feuilles dont un cote n'excede pas 435 mm et l'autre n'excede pas 297 mm a l'etat non plie autres

Papiers et cartons non couchés, coupés en feuilles de formats non standards (inférieurs aux A3, non A4/A5), contenant plus de 10% de pâte mécanique.

Sous-position 6900.00

Autres papiers et cartons, dont plus de10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par des fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique autres

Autres papiers et cartons non couchés, en grands formats (rouleaux larges ou grandes feuilles), contenant plus de 10% de pâte mécanique.