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Section 10

Pate de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques, papier ou carton a recycler (dechet et rebuts ), papier et ses applications

Chapitre 10

Papiers et cartons, ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.

Liste des rangées dans le chapitre

Papiers et cartons, ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.

Rangée 48.01

Papier journal, en rouleaux ou en feuilles.

Rangée 48.02

Papiers et cartons, non couches ni enduits, des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes a perforer, non perfores, en rouleaux ou en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des ns48.01 ou 48.03, papiers et cartons formes feuille a feuille(papier et carton a la main)

Papiers et cartons, non couches ni enduits, des types utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes a perforer, non perfores, en rouleaux ou en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des NS48.01 ou 48.03, papiers et cartons formes feuille a feuille(papier et carton a la main)

Rangée 48.03

Papiers des types utilises pour papiers de toilette, pour serviettes a demaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires a usages domestiques, d'hygiene ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, meme crepes, plisses, gaufres, estampes, perfores, colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles

Papiers des types utilises pour papiers de toilette, pour serviettes a demaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires a usages domestiques, d'hygiene ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, meme crepes, plisses, gaufres, estampes, perfores, colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles

Rangée 48.04

Papiers et cartons kraft, non couches ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n s 48.02 ou 48.03.

Papiers et cartons Kraft, non couches ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des N s 48.02 ou 48.03.

Rangée 48.05

Autres papiers et cartons, non couches ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complementaire ou de traitements autres que ceux stipules dans la note 3 du present chapitre.

Autres papiers et cartons, non couches ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complementaire ou de traitements autres que ceux stipules dans la note 3 du present Chapitre.

Rangée 48.06

Papiers et cartons sulfurises, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit cristal et autres papiers calandres transparents ou translucides

Papiers et cartons sulfurises, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit(cristal) et autres papiers calandres transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles.

Rangée 48.07

Papiers et cartons assembles a plat par collage, non couches ni enduits a la surface ni impregnes, meme renforces interieurement, en rouleaux ou en feuilles.

Rangée 48.08

Papiers et cartons ondules (meme avec recouvrement par collage), crepes, plisses, gaufres, estampes ou perfores, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types decrits dans le libelle du n 48.03.

Papiers et cartons ondules (meme avec recouvrement par collage), crepes, plisses, gaufres, estampes ou perfores, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types decrits dans le libelle du N 48.03.

Rangée 48.09

Papiers carbone, papiers dits autocopiants et autres papiers pour duplication ou reports

Papiers carbone, papiers dits(autocopiants) et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couches, enduits ou impregnes pour stencils ou pour plaques offset), meme imprimes, en rouleaux ou en feuilles.

Rangée 48.10

Papiers et cartons couches au kaolin ou a d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, a l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, meme colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles de forme carres ou rectangulaires, de tout type

Papiers et cartons couches au kaolin ou a d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, a l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, meme colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles de forme carres ou rectangulaires, de tout type

Rangée 48.11

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couches, enduits, impregnes, recouverts, colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types decrits dans les libelles des ns48.03, 48.09 ou 48.10

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couches, enduits, impregnes, recouverts, colories en surface, decores en surface ou imprimes, en rouleaux ou en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types decrits dans les libelles des NS48.03, 48.09 ou 48.10

Rangée 48.12

Papiers carbone, papiers dits autocopiants et autres papiers pour duplication ou reports

Papiers carbone, papiers dits(autocopiants) et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du N 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, meme conditionnes en boites.

Rangée 48.17

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrees et cartes pour correspondance, en papier ou carton, boites, pochettes et presentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance.

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrees et cartes pour correspondance, en papier ou carton, boites, pochettes et presentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance.

Rangée 48.18

Papiers des types utilises pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisees a des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excedant pas 36 cm, ou coupes a format, mouchoirs, serviettes a demaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires a usages domestiques de

Papiers des types utilises pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisees a des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excedant pas 36 cm, ou coupes a format, mouchoirs, serviettes a demaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires a usages domestiques de

Rangée 48.19

Boites, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, cartonnages de bureau, de magasin ou similaires.

Rangée 48.20

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-memorandums, blocs de papier a lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (a feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures a dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, meme comportant des feuilles de

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-memorandums, blocs de papier a lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (a feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures a dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, meme comportant des feuilles de

Rangée 48.21

Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimees ou non.

Rangée 48.22

Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pate a papier, papier ou carton, meme perfores ou durcis.

Rangée 48.23

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose decoupes a format , autres ouvrages en pate a papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

Papiers et cartons, ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.

Papier journal, en rouleaux ou en feuilles.

Papiers et cartons kraft, non couches ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n s 48.02 ou 48.03.

Autres papiers et cartons, non couches ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complementaire ou de traitements autres que ceux stipules dans la note 3 du present chapitre.

Papiers et cartons sulfurises, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit cristal et autres papiers calandres transparents ou translucides

Papiers et cartons assembles a plat par collage, non couches ni enduits a la surface ni impregnes, meme renforces interieurement, en rouleaux ou en feuilles.

Papiers et cartons ondules (meme avec recouvrement par collage), crepes, plisses, gaufres, estampes ou perfores, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types decrits dans le libelle du n 48.03.

Papiers carbone, papiers dits autocopiants et autres papiers pour duplication ou reports

Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pate a papier.

Papier a cigarettes, meme decoupe a format ou en cahiers ou en tubes.

Papiers peints et revetements muraux similaires, vitrauphanies.

Papiers carbone, papiers dits autocopiants et autres papiers pour duplication ou reports

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrees et cartes pour correspondance, en papier ou carton, boites, pochettes et presentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance.

Boites, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, cartonnages de bureau, de magasin ou similaires.

Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimees ou non.

Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pate a papier, papier ou carton, meme perfores ou durcis.

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose decoupes a format , autres ouvrages en pate a papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

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