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Section 10

Pate de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques, papier ou carton a recycler (dechet et rebuts ), papier et ses applications

Chapitre 48

Papiers et cartons, ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.

Rangée 05

Autres papiers et cartons, non couches ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complementaire ou de traitements autres que ceux stipules dans la note 3 du present chapitre.

Liste des sous-positions dans cette rangée

Autres papiers et cartons, non couches ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complementaire ou de traitements autres que ceux stipules dans la note 3 du present Chapitre.

Sous-position 1100.00

Papier pour cannelure papier mi-chimique pour cannelure

Papier destiné à former la couche ondulée interne des cartons (cannelure), obtenu par un procédé semi-chimique. Il est utilisé pour conférer résistance et amortissement aux emballages.

Sous-position 1200.00

Papier pour cannelure papier paille pour cannelure

Papier destiné à la cannelure, fabriqué à partir de paille ou de fibres végétales similaires, non couché.

Sous-position 1910.00

Papier pour cannelure autres wellenstoff

Papier pour cannelure de type Wellenstoff, généralement fabriqué à partir de fibres recyclées, non couché.

Sous-position 1990.00

Papier pour cannelure autres autres papiers pour cannelure

Autres papiers non couchés destinés à la fabrication de la cannelure des cartons ondulés, non spécifiés ailleurs.

Sous-position 2410.00

Testliner (fibres recuperees) d'un poids au m2 n'excedant pas 150 g en rouleaux d'une largeur excedant 36 cm

Papier Testliner (papier de couverture de carton ondulé fait de fibres recyclées), de poids léger (≤ 150 g/m²), non couché, en rouleaux de grande largeur.

Sous-position 2420.00

Testliner (fibres recuperees) d'un poids au m2 n'excedant pas 150 g en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie

Papier Testliner (fait de fibres recyclées), de poids léger (≤ 150 g/m²), non couché, en grandes feuilles.

Sous-position 2510.00

Testliner (fibres recuperees) d'un poids au m2 excedant 150 g en rouleaux d'une largeur excedant 36 cm

Papier Testliner (fait de fibres recyclées), de poids lourd (> 150 g/m²), non couché, en rouleaux de grande largeur.

Sous-position 2520.00

Testliner (fibres recuperees) d'un poids au m2 excedant 150 g en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie

Papier Testliner (fait de fibres recyclées), de poids lourd (> 150 g/m²), non couché, en grandes feuilles.

Sous-position 3010.00

Papier sulfite d'emballage en rouleaux d'une largeur excedant 36 cm

Papier sulfite d'emballage, non couché, en rouleaux de grande largeur. Le papier sulfite est généralement fabriqué à partir de pâte chimique au bisulfite et est utilisé pour des emballages légers.

Sous-position 3020.00

Papier sulfite d'emballage en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie

Papier sulfite d'emballage, non couché, en grandes feuilles.

Sous-position 4010.00

Papier et carton filtre en rouleaux d'une largeur excedant 36 cm

Papiers et cartons filtres non couchés, en rouleaux de grande largeur. Utilisés dans les processus de filtration industrielle ou de laboratoire.

Sous-position 4020.00

Papier et carton filtre en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie

Papiers et cartons filtres non couchés, en grandes feuilles.

Sous-position 5010.00

Papier et carton feutre, papier et carton laineux en rouleaux d'une largeur excedant 36 cm

Papiers et cartons de type feutre ou laineux (ayant une texture ou un aspect de feutre ou de laine), non couchés, en rouleaux de grande largeur. Souvent utilisés dans l'isolation ou la construction.

Sous-position 5020.00

Papier et carton feutre, papier et carton laineux en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie

Papiers et cartons feutre ou laineux, non couchés ni enduits, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire (dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié).

Sous-position 9110.00

Autres d'un poids au m2 n'excedant pas 150 g en rouleaux d'une largeur excedant 36 cm

Autres papiers et cartons non couchés ni enduits, d'un poids au m2 n'excédant pas 150 g, en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm.

Sous-position 9120.00

Autres d'un poids au m2 n'excedant pas 150 g en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie

Autres papiers et cartons non couchés ni enduits, d'un poids au m2 n'excédant pas 150 g, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire (grand format).

Sous-position 9210.00

Autres d'un poids au m2 excedant 150 g, mais inferieur a 225 g en rouleaux d'une largeur excedant 36 cm

Autres papiers et cartons non couchés ni enduits, d'un poids au m2 excédant 150 g mais inférieur à 225 g, en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm.

Sous-position 9220.00

Autres d'un poids au m2 excedant 150 g, mais inferieur a 225 g en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie

Autres papiers et cartons non couchés ni enduits, d'un poids au m2 excédant 150 g mais inférieur à 225 g, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire (grand format).

Sous-position 9310.00

Autres d'un poids au m2 egal ou superieure a 225g en rouleaux d'une largeur excedant 36 cm

Autres papiers et cartons non couchés ni enduits, d'un poids au m2 égal ou supérieur à 225 g, en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm.

Sous-position 9320.00

Autres d'un poids au m2 egal ou superieure a 225g en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont au moins un cote excede 36 cm et l'autre 15 cm a l'etat non plie

Autres papiers et cartons non couchés ni enduits, d'un poids au m2 égal ou supérieur à 225 g, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire (grand format).