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Section 10
Pate de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques, papier ou carton a recycler (dechet et rebuts ), papier et ses applications
Chapitre 48
Papiers et cartons, ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.
Rangée 19
Boites, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, cartonnages de bureau, de magasin ou similaires.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Boites, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, cartonnages de bureau, de magasin ou similaires.

Sous-position 1010.00

Boites et caisses en papier ou carton ondule imprimees

Boîtes et caisses en carton ondulé, imprimées, utilisées pour l'emballage, le transport et le stockage de marchandises.

Sous-position 1020.00

Boites et caisses en papier ou carton ondule non imprimees

Boîtes et caisses en carton ondulé, non imprimées, utilisées pour l'emballage, le transport et le stockage de marchandises.

Sous-position 2011.00

Boites et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondule, imprimes, a l'etat non finis, destines a l'industrie agroalimentaire

Emballages pliants imprimés (non ondulés), non finis, destinés spécifiquement au conditionnement des produits agroalimentaires (boîtes de céréales, pizzas, etc.).

Sous-position 2019.10

Boites et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondule, imprimes, destines a l'emballage des produits pharmaceutiques

Emballages pliants imprimés (non ondulés) destinés au conditionnement des produits pharmaceutiques (boîtes de médicaments).

Sous-position 2019.90

Autres boites et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondule, imprimes

Autres boîtes et emballages pliants imprimés en papier ou carton non ondulé (hors agroalimentaire et pharmaceutique), comme les boîtes de cosmétiques ou de jouets.

Sous-position 2021.00

Fourreaux pour boites allumettes

Étuis (fourreaux) pour boîtes d'allumettes, pliants, en papier ou carton non ondulé, non imprimés.

Sous-position 2029.00

Autres boites et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondule, non imprimes

Autres boîtes et cartonnages pliants en papier ou carton non ondulé, non imprimés, destinés à l'emballage général.

Sous-position 3010.00

Sacs en papier ou carton d'une largeur a la base de 40 cm ou plus

Grands sacs en papier ou carton, destinés à l'emballage de gros volumes (ciment, farine, aliments pour animaux), dont la largeur de la base est égale ou supérieure à 40 cm.

Sous-position 3090.00

Autres sacs d'une largeur a la base de 40 cm ou plus

Autres sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus, fabriqués à partir d'ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (pour usages industriels ou spécialisés).

Sous-position 4010.00

Sacs autre que ceux du n 4819.30

Sacs en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, d'une largeur à la base inférieure à 40 cm (sacs de courses, sacs pour aliments).

Sous-position 4021.00

Pochettes a graines de semences

Petits sachets et pochettes en papier ou carton, destinés à l'emballage et la vente des graines et semences.

Sous-position 4029.00

Autres sachets et pochettes

Autres petits sachets et pochettes en papier ou carton (non pour disques ni graines), souvent utilisés pour les petits articles ou la confiserie.

Sous-position 4031.00

Cornets des types utilises pour l'emballage des cremes glaces

Cornets en papier, carton ou ouate de cellulose, utilisés spécifiquement pour l'emballage et le service des crèmes glacées.

Sous-position 4039.00

Autres cornets

Autres cornets en papier, carton ou ouate de cellulose (non utilisés pour les crèmes glacées), par exemple, pour les frites ou les bonbons.

Sous-position 5010.00

Pochettes pour disques

Pochettes en papier ou carton destinées à contenir et protéger des disques (vinyles, CD, DVD, etc.).

Sous-position 5090.00

Autres emballages

Autres emballages, boîtes et articles de conditionnement en papier ou carton (non spécifiés précédemment), utilisés dans divers secteurs.

Sous-position 6010.00

Boites a fiches de classement (boitesd'archive)

Boîtes en carton pour le classement des fiches ou l'archivage de documents, destinées au bureau ou au magasin (boîtes d'archives).

Sous-position 6090.00

Autres cartonnages de bureau, de magasin ou similaires

Autres articles de cartonnage (rangement, présentation) pour le bureau, le magasin ou usages similaires (ex: pots à crayons, organiseurs).