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Section 10
Pate de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques, papier ou carton a recycler (dechet et rebuts ), papier et ses applications
Chapitre 48
Papiers et cartons, ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton.
Rangée 20
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-memorandums, blocs de papier a lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (a feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures a dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, meme comportant des feuilles de
Liste des sous-positions dans cette rangée

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-memorandums, blocs de papier a lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (a feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures a dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, meme comportant des feuilles de

Sous-position 1010.00

Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances

Registres, livres de comptes, carnets de commandes ou carnets de quittances en papier ou carton, pour la tenue des registres commerciaux ou administratifs.

Sous-position 1020.00

Carnets de notes, blocs de papier a lettres et blocs- memorandums

Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémos, pour usage de bureau ou personnel, souvent sous forme de blocs collés ou spiralés.

Sous-position 1030.00

Agendas

Agendas, carnets de planification, utilisés pour organiser les rendez-vous et les tâches sur une base quotidienne ou annuelle.

Sous-position 1090.00

Autres registres, livres comptables, carnets, agendas et ouvrages similaires

Autres registres, livres comptables, carnets, blocs-mémos et ouvrages similaires en papier ou carton (non spécifiés ci-dessus).

Sous-position 2000.00

Cahiers

Cahiers, généralement destinés à l'usage scolaire ou aux prises de notes générales, avec pages lignées, quadrillées ou vierges.

Sous-position 3010.00

Classeurs

Classeurs (à anneaux ou autres) en papier ou carton, pour l'organisation et le rangement des documents à feuilles mobiles.

Sous-position 3020.00

Reliures

Reliures pour feuilles mobiles ou autres, en papier ou carton, servant à assembler des documents de manière semi-permanente.

Sous-position 3030.00

Chemises et couvertures a dossiers

Chemises et couvertures en papier ou carton utilisées pour contenir et protéger des dossiers et documents non reliés.

Sous-position 4000.00

Liasses et carnets manifold, meme comportant des feuilles de papier carbone

Liasses de formulaires, carnets de duplicata (manifold), y compris ceux intégrant des feuilles de papier carbone, pour l'émission de factures, bons de commande, etc.

Sous-position 5010.00

Albums pour photos

Albums en papier ou carton destinés à contenir et présenter des photographies.

Sous-position 5090.00

Autres albums pour echantillonnages ou pour collections

Autres albums en papier ou carton, pour échantillons ou collections (ex: timbres, cartes, échantillons de tissus), autres que les albums photos.

Sous-position 9010.00

Sous-main

Sous-main en papier ou carton, utilisés sur les bureaux pour l'écriture ou comme protecteurs de surface, parfois imprimés d'un calendrier ou de notes.

Sous-position 9020.00

Couvertures pour livres meme comportant des impressions ou des illustrations

Couvertures protectrices en papier ou carton pour livres, qu'elles soient simples, imprimées ou illustrées.

Sous-position 9090.00

Autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie

Autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou carton, non spécifiés ailleurs dans cette catégorie (ex: intercalaires, buvards).