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Section 14
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres, bijouterie de fantaisie, monnaies
Chapitre 71
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres, bijouterie de fantaisie, monnaies.
Rangée 12
Dechets et debris de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux, autres dechets et debris contenant des metaux precieux ou des composes de metaux precieux du type de ceux utilises principalement pour la recuperation des metaux precieux autres que les produits du n? 85.49
Liste des sous-positions dans cette rangée

Dechets et debris de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux, autres dechets et debris contenant des metaux precieux ou des composes de metaux precieux du type de ceux utilises principalement pour la recuperation des metaux precieux autres que les produits du n? 85.49

Sous-position 3000.00

Dechets et debris de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux... cendres contenant des metaux precieux ou des composes de metaux precieux, a l'exclusion des cendres d'orfevre

Cendres industrielles contenant des métaux précieux ou leurs composés, destinées à la récupération, à l'exception du «noir de platine» et des cendres spécifiques des orfèvres.

Sous-position 9110.00

Dechets et debris de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux... autres d'or, meme de plaque ou double d'or, a l'exclusion des cendres d'orfevre contenant d'autres metaux precieux du type de ceux utilises principalement pour la recuperation de l'or

Déchets et débris contenant de l'or (y compris plaqué), principalement utilisés pour la récupération de l'or, à l'exclusion de certains cendres d'orfèvres.

Sous-position 9190.00

Dechets et debris de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux... autres d'or, meme de plaque ou double d'or, a l'exclusion des cendres d'orfevre contenant d'autres metaux precieux autres

Déchets et débris d'or ou de plaque d'or non classés ailleurs, destinés à la récupération.

Sous-position 9210.00

Dechets et debris de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux... autres de platine, meme de plaque ou double de platine, a l'exclusion des cendres d'orfevre contenant d'autres metaux precieux du type de ceux utilises principalement pour la recuperation du platine

Déchets et débris contenant du platine (y compris plaqué), principalement utilisés pour la récupération du platine.

Sous-position 9290.00

Dechets et debris de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux... autres de platine, meme de plaque ou double de platine, a l'exclusion des cendres d'orfevre contenant d'autres metaux precieux autres

Déchets et débris de platine ou de plaque de platine non classés ailleurs, destinés à la récupération.

Sous-position 9910.00

Dechets et debris de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux... autres autres du type de ceux utilises principalement pour la recuperation des metaux precieux

Déchets et débris d'autres métaux précieux (non or, non platine, comme l'argent) ou plaque/double, principalement utilisés pour la récupération.

Sous-position 9990.00

Dechets et debris de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux... autres autres autres

Déchets et débris d'autres métaux précieux (argent, etc.) ou plaque/double, non spécifiquement destinés principalement à la récupération, ou non classés ailleurs.