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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 22
Machines a laver la vaisselle, machines et appareils servant a nettoyer ou a secher les bouteilles ou autres recipients, machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, autre machines et appareils a empaqueter ou a emballer les marchandises
Liste des sous-positions dans cette rangée

Machines a laver la vaisselle, machines et appareils servant a nettoyer ou a secher les bouteilles ou autres recipients, machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, autre machines et appareils a empaqueter ou a emballer les marchandises

Sous-position 1110.00

Machines a laver la vaisselle de type menager collections destinees aux industries de montage

Kits de pièces (CKD/SKD - Completely/Semi Knocked Down) pour l'assemblage local des lave-vaisselles de type ménager dans les usines d'assemblage nationales.

Sous-position 1120.00

Machines a laver la vaisselle de type menager collection dites ckd

Kits de composants Completely Knocked Down (CKD) importés pour l'assemblage complet des lave-vaisselles de type ménager sur le territoire national.

Sous-position 1190.00

Machines a laver la vaisselle de type menager autres

Lave-vaisselles de type ménager, complets et prêts à l'emploi (généralement importés assemblés), destinés aux foyers.

Sous-position 1900.00

Machines a laver la vaisselle autres

Lave-vaisselles de grande capacité ou de type industriel, destinés à la restauration collective, aux hôpitaux, aux hôtels ou aux applications de laboratoire.

Sous-position 2000.00

Machines et appareils servant a nettoyer ou a secher les bouteilles ou autres recipients

Équipements industriels utilisés, notamment dans les industries de l'embouteillage et de l'emballage, pour le nettoyage (laveuses) et le séchage des bouteilles, bocaux, canettes ou autres récipients avant remplissage.

Sous-position 3010.00

Machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, machines et appareils a gazeifier les boissons appareils a gazeifier les boissons

Machines conçues pour ajouter du dioxyde de carbone (CO2) aux boissons, les rendant gazeuses (ex: sodas, eaux gazeuses).

Sous-position 3020.00

Machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, machines et appareils a gazeifier les boissons machines a etiqueter

Machines industrielles automatiques ou semi-automatiques utilisées pour appliquer des étiquettes (adhésives, thermiques, etc.) sur des bouteilles, boîtes, emballages ou autres produits.

Sous-position 3031.00

Machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, machines et appareils a gazeifier les boissons machines a remplir, fermer, boucher ou capsuler les boites metalliques empaquetage sous vide ou au gaz

Machines spécialisées pour le conditionnement des boîtes métalliques (conserves, boissons) où l'air est remplacé par un vide ou un gaz inerte afin d'assurer la conservation du produit.

Sous-position 3032.00

Machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, machines et appareils a gazeifier les boissons machines a remplir, fermer, boucher ou capsuler les boites metalliques huileur lineaire avec agitateur

Équipement industriel linéaire (convoyeur) pour l'huilage des boîtes métalliques, souvent utilisé dans les lignes de production de conserves, intégrant un dispositif d'agitation.

Sous-position 3033.00

Machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, machines et appareils a gazeifier les boissons machines a remplir, fermer, boucher ou capsuler les boites metalliques machines de remplissage automatique

Machines haute vitesse entièrement automatisées destinées à remplir des boîtes métalliques avec divers produits (liquides, solides, pâteux) de manière précise et rapide.

Sous-position 3039.00

Machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, machines et appareils a gazeifier les boissons machines a remplir, fermer, boucher ou capsuler les boites metalliques autres machines a remplir, fermer, boucher ou capsuler les boites metalliques

Machines diverses utilisées pour le conditionnement des boîtes métalliques, non classées dans les catégories de vide/gaz, huileur ou remplissage automatique.

Sous-position 3041.00

Machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, machines et appareils a gazeifier les boissons machines a remplir, fermer, boucher ou capsuler les bouteilles empaquetage sous vide ou au gaz

Machines de conditionnement des bouteilles qui procèdent au remplissage et à la fermeture hermétique après avoir créé un vide ou introduit un gaz de protection à l'intérieur de la bouteille.

Sous-position 3049.00

Machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, machines et appareils a gazeifier les boissons machines a remplir, fermer, boucher ou capsuler les bouteilles autres machines a remplir, fermer, boucher ou capsuler les bouteilles

Machines générales de remplissage et de scellage des bouteilles, y compris les remplisseuses volumétriques ou pondérales non spécifiques au vide/gaz.

Sous-position 3051.00

Machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, machines et appareils a gazeifier les boissons machines a remplir, fermer, boucher ou capsuler d'autres contenants ensacheuses a jet d'air, pour l'emballage du pain

Machines conçues spécifiquement pour l'emballage industriel du pain, utilisant un jet d'air pour ouvrir et remplir rapidement les sacs plastiques ou papier.

Sous-position 3052.00

Machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, machines et appareils a gazeifier les boissons machines a remplir, fermer, boucher ou capsuler d'autres contenants autres, pour sacs et contenants semblables

Machines utilisées pour le remplissage et la fermeture des sacs, sachets, ou autres conteneurs souples (hors bouteilles/boîtes métalliques), comme les machines à sceller les sacs de farine, de ciment ou de granulés.

Sous-position 3059.00

Machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, machines et appareils a gazeifier les boissons machines a remplir, fermer, boucher ou capsuler d'autres contenants autres machines a remplir, fermer, boucher ou capsuler

Machines de conditionnement et d'emballage pour les récipients non spécifiés (pots, tubes, flacons, etc.) qui assurent les fonctions de remplissage, de fermeture ou de capsulage.

Sous-position 3090.00

Machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, machines et appareils a gazeifier les boissons autres machines et appareils a capsuler les pots, tubes et contenants analogues

Machines utilisées pour apposer des capuchons, couvercles ou capsules sur des pots, des tubes ou des récipients de forme similaire (souvent utilisés pour les produits cosmétiques, pharmaceutiques ou alimentaires pâteux).

Sous-position 4000.00

Autres machines et appareils a empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils a emballer sous film thermo-retractable)

Vaste catégorie couvrant les équipements d'emballage général (banderoleuses, fardeleuses, machines de mise sous film rétractable, etc.) non dédiés spécifiquement au remplissage ou au scellage des contenants rigides ou sacs.

Sous-position 9010.00

Parties de machines a laver la vaisselle

Pièces de rechange et composants mécaniques ou électriques pour lave-vaisselles, qu'ils soient de type ménager ou industriel.

Sous-position 9090.00

Parties parties d'autres machines

Pièces et composants de rechange destinés aux machines à nettoyer, sécher, remplir, fermer, boucher, capsuler ou étiqueter les contenants, ainsi qu'aux machines d'emballage général (hors lave-vaisselle).