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Section 16

Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils

Chapitre 16

Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.

Liste des rangées dans le chapitre

Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.

Rangée 84.01

Reacteurs nucleaires, elements combustibles (cartouches) non irradies pour reacteurs nucleaires, machines et appareils pour la separation isotopique.

Rangée 84.02

Chaudieres a vapeur (generateurs de vapeur), autres que les chaudieres pour le chauffage central concues pour produire a la fois de l'eau chaude et de la vapeur a basse pression, chaudieres dites (a eau surchauffee).

Chaudieres a vapeur (generateurs de vapeur), autres que les chaudieres pour le chauffage central con?ues pour produire a la fois de l'eau chaude et de la vapeur a basse pression, chaudieres dites( a eau surchauffee).

Rangée 84.03

Chaudieres pour le chauffage central autres que celles du n 84.02.

Chaudieres pour le chauffage central autres que celles du N 84.02.

Rangée 84.04

Appareils auxiliaires pour chaudieres des n s 84.02 ou 84.03 (economiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de recuperation des gaz, par exemple), condenseurs pour machines a vapeur.

Appareils auxiliaires pour chaudieres des N s 84.02 ou 84.03 (economiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de recuperation des gaz, par exemple), condenseurs pour machines a vapeur.

Rangée 84.05

Generateurs de gaz a l'air ou de gaz a l'eau, avec ou sans leurs epurateurs, generateurs d'acetylene et generateurs similaires de gaz, par procede a l'eau, avec ou sans leurs epurateurs.

Rangée 84.06

Turbines a vapeur.

Rangée 84.07

Moteurs a piston alternatif ou rotatif, a allumage par etincelles (moteurs a explosion).

Rangée 84.08

Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).

Rangée 84.09

Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux moteurs des n s 84.07 ou 84.08.

Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux moteurs des N s 84.07 ou 84.08.

Rangée 84.10

Pompes pour liquides, meme comportant un dispositif mesureur, elevateurs a liquides.

Rangée 84.14

Pompes a air ou a vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs, hottes aspirantes a extraction ou a recyclage, a ventilateur incorpore, meme filtrantes , enceintes de securite biologique etanches aux gaz, meme filtrantes.

Pompes a air ou a vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs, hottes aspirantes a extraction ou a recyclage, a ventilateur incorpore, meme filtrantes , enceintes de securite biologique etanches aux gaz, meme filtrantes.

Rangée 84.15

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur a moteur et des dispositifs propres a modifier la temperature et l'humidite, y compris ceux dans lesquels le degre hygrometrique n'est pas reglable separement.

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur a moteur et des dispositifs propres a modifier la temperature et l'humidite, y compris ceux dans lesquels le degre hygrometrique n'est pas reglable separement.

Rangée 84.16

Bruleurs pour l'alimentation des foyers, a combustibles liquides, a combustibles solides pulverises ou a gaz, foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mecaniques, leurs dispositifs mecaniques pour l'evacuation des cendres et dispositifs similaires

Bruleurs pour l'alimentation des foyers, a combustibles liquides, a combustibles solides pulverises ou a gaz, foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mecaniques, leurs dispositifs mecaniques pour l'evacuation des cendres et dispositifs similaires

Rangée 84.17

Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinerateurs, non electriques.

Rangée 84.18

Refrigerateurs, congelateurs-conservateurs et autres materiel, machines et appareils pour la production du froid, a equipement electrique ou autre, pompes a chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n 84.15.

Refrigerateurs, congelateurs-conservateurs et autres materiel, machines et appareils pour la production du froid, a equipement electrique ou autre, pompes a chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du N 84.15.

Rangée 84.19

Appareils, dispositifs ou equipements de laboratoire, meme chauffes electriquement (a l'exclusion des fours et autres appareils du n 85.14), pour le traitement de matieres par des operations impliquant un changement de temperature telles que le chauffage, la cuisson, la torrefaction ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques chauffe-eau, non electriques, a chauffage instantane

Appareils, dispositifs ou equippements de laboratoire, meme chauffes electriquement(a l' exclusion des fours et autres appareils du N85.14),pour le traitement de matieres par des operations impliquant un changement de temperature telles que le chauffage, la cuisson, la torrefaction ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques chauffe-eau, non electriques, a chauffage instantane

Rangée 84.20

Calandres et laminoirs, autres que pour les metaux ou le verre, et cylindres pour ces machines.

Rangée 84.21

Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges, appareils pour la filtration ou l'epuration des liquides ou des gaz.

Rangée 84.22

Machines a laver la vaisselle, machines et appareils servant a nettoyer ou a secher les bouteilles ou autres recipients, machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, autre machines et appareils a empaqueter ou a emballer les marchandises

Machines a laver la vaisselle, machines et appareils servant a nettoyer ou a secher les bouteilles ou autres recipients, machines et appareils a remplir, fermer, boucher ou etiqueter les bouteilles, boites, sacs ou autres contenants, machines et appareils a capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues, autre machines et appareils a empaqueter ou a emballer les marchandises

Rangée 84.23

Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances a verifier les pieces usinees, mais a l'exclusion des balances sensibles a un poids de 5 cg ou moins, poids pour toutes balances.

Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances a verifier les pieces usinees, mais a l'exclusion des balances sensibles a un poids de 5 cg ou moins, poids pour toutes balances.

Rangée 84.24

Appareils mecaniques (meme a main) a projeter, disperser ou pulveriser des matieres liquides ou en poudre, extincteurs, meme charges, pistolets aerographes et appareils similaires, machines et appareils a jet de sable, a jet de vapeur et appareils a jet similaires

Appareils mecaniques (meme a main) a projeter, disperser ou pulveriser des matieres liquides ou en poudre, extincteurs, meme charges, pistolets aerographes et appareils similaires, machines et appareils a jet de sable, a jet de vapeur et appareils a jet similaires

Rangée 84.25

Palans, treuils et cabestans, crics et verins.

Rangée 84.26

Bigues, grues et blondins, ponts roulants, portiques de dechargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues.

Rangée 84.27

Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage.

Rangée 84.28

Autres machines et appareils de levage, de chargement, de dechargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mecaniques, transporteurs, telepheriques, par exemple).

Rangée 84.29

Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, decapeuses (scrapers), pelles mecaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulses.

Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, decapeuses (scrapers), pelles mecaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulses.

Rangée 84.30

Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, decapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des mineraux ou des minerais, sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux, chasse-neige.

Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, decapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des mineraux ou des minerais, sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux, chasse-neige.

Rangée 84.31

Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux machines ou appareils des n s 84.25 a 84.30.

Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux machines ou appareils des N s 84.25 a 84.30.

Rangée 84.32

Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la preparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport.

Rangée 84.33

Machines, appareils et engins pour la recolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses a paille ou a fourrage, tondeuses a gazon et faucheuses, machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autre que les machines et appareils du n 84.37

Machines, appareils et engins pour la recolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses a paille ou a fourrage, tondeuses a gazon et faucheuses, machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autre que les machines at appareils du N84.37

Rangée 84.34

Machines a traire et machines et appareils de laiterie.

Rangée 84.35

Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires.

Rangée 84.36

Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mecaniques ou thermiques et les couveuses et eleveuses pour l'aviculture.

Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mecaniques ou thermiques et les couveuses et eleveuses pour l'aviculture.

Rangée 84.37

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des legumes secs , machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des cereales ou legumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier.

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des legumes secs , machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des cereales ou legumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier.

Rangée 84.38

Machines et appareils, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre, pour la preparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la preparation des huiles ou graisses vegetales ou d'origine microbienne fixes ou animales.

Machines et appareils, non denommes ni compris ailleurs dans le present Chapitre, pour la preparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la preparation des huiles ou graisses vegetales ou d'origine microbienne fixes ou animales.

Rangée 84.39

Machines et appareils pour la fabrication de la pate de matieres fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton.

Rangée 84.40

Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines a coudre les feuillets.

Rangée 84.41

Autres machines et appareils pour le travail de la pate a papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types.

Rangée 84.42

Machines, appareils et materiel (autres que les machines des nos 84.56 a 84.65) pour la preparation ou la fabrication des cliches, planches, cylindres ou autres organes imprimants, cliches, planches, cylindres et autres organes imprimants, pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres prepares pour l'impression (planes, grenes, polis, par exemple).

Machines, appareils et materiel (autres que les machines des n?s 84.56 a 84.65) pour la preparation ou la fabrication des cliches, planches, cylindres ou autres organes imprimants , cliches, planches, cylindres et autres organes imprimants, pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres prepares pour l'impression (planes, grenes, polis, par exemple).

Rangée 84.43

Machines et appareils servant a l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n 84.42 , autres imprimantes, machines a copier et machines a telecopier, meme combinees entre elles, parties et accessoires.

Machines et appareils servant a l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du N 84.42 , autres imprimantes, machines a copier et machines a telecopier, meme combinees entre elles, parties et accessoires.

Rangée 84.44

Machines pour le filage (extrusion), l'etirage, la texturation ou le tranchage des matieres textiles synthetiques ou artificielles.

Rangée 84.45

Machines pour la preparation des matieres textiles, machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matieres textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles , machines a bobiner (y compris les canetieres) ou a devider les matieres textiles et machines pour la preparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des ns84.46 ou 84.47

Machines pour la préparation et la filature des matières textiles, bobineuses et machines connexes.

Rangée 84.46

Metiers a tisser.

Métiers à tisser.

Rangée 84.47

Machines et metiers a bonneterie, de couture-tricotage, a guipure, a tulle, a dentelle, a broderie, a passementerie, a tresses, a filet ou a touffeter.

Machines de bonneterie, de couture-tricotage, de dentelle, de broderie et machines similaires.

Rangée 84.48

Machines et appareils auxiliaires pour les machines des ns84.44,84.45, 84.46 ou 84.47(ratieres, mecaniques jacquard, casse-chaines et casse-trames, mecanismes de changement de navettes, par exemple), parties et accessoires reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux machines de la presente position ou des n?s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47(broches, ailettes,garnitures

Machines et appareils auxiliaires pour les machines textiles et leurs parties (broches, ailettes, etc.).

Rangée 84.49

Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontisses, en piece ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre, formes de chapellerie.

Machines pour la fabrication et le finissage du feutre et des non-tissés.

Rangée 84.50

Machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage.

Machines à laver le linge, même combinées avec un sèche-linge.

Rangée 84.51

Machines et appareils(autres que les machines du n84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le sechage, le repassage, le pressage (y compris les presses a fixer), le blanchissement, la teinture, l'appret, le finissage, l'enduction ou l'impregnation des fils, tissus ou ouvrages en matieres textiles et machines pour le revetement des tissus ou autres supports utilises pour la fabrication de

Machines pour le traitement (lavage, teinture, séchage, finissage, etc.) des matières textiles.

Rangée 84.52

Machines a coudre, autres que les machines a coudre les feuillets du n 84.40, meubles, embases et couvercles specialement con?us pour machines a coudre, aiguilles pour machines a coudre.

Machines à coudre, meubles, bases, couvercles et aiguilles pour machines à coudre.

Rangée 84.53

Machines et appareils pour la preparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la reparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines a coudre.

Machines pour le travail du cuir, des peaux et la fabrication de chaussures.

Rangée 84.54

Convertisseurs, poches de coulee, lingotieres et machines a couler (mouler) pour metallurgie, acierie ou fonderie.

Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines de moulage pour la métallurgie.

Rangée 84.55

Laminoirs a metaux et leurs cylindres.

Laminoirs à métaux et leurs cylindres.

Rangée 84.56

Machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par laser ou autre faisceau de lumiere ou de photons, par ultra-son, par electroerosion, par procedes electrochimiques, par faisceaux d'electrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma, machines a decouper par jet d'eau

Machines-outils de découpe et d'usinage (laser, ultrasons, électroérosion, jet d'eau, etc.).

Rangée 84.57

Centres d'usinage, machines a poste fixe et machines a stations multiples, pour le travail des metaux.

Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples pour les métaux.

Rangée 84.58

Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlevement de metal.

Tours (y compris centres de tournage) pour l'enlèvement de métal.

Rangée 84.59

Machines (y compris les unites d'usinage a glissieres) a percer, aleser, fraiser, fileter ou tarauder les metaux par enlevement de matiere, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n 84.58.

Machines à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux.

Rangée 84.60

Machines a ebarber, affuter, meuler, rectifier, roder, polir ou a faire d'autres operations de finissage, travaillant des metaux, ou des cermets a l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines a tailler ou a finir les engrennages du n84.61

Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, polir les métaux et cermets.

Rangée 84.61

Machines a raboter, etaux-limeurs, machines a mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tron?onner et autres machines-outils travaillant par enlevement de metal, ou de cermets, non denommees ni comprises ailleurs.

Machines à raboter, mortaiser, tailler les engrenages, scier et autres machines-outils par enlèvement de métal non dénommées ailleurs.

Rangée 84.62

Machines (y compris les presses) a forger ou a estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des metaux (a l?exclusion des laminoirs), machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de decoupe a longueur) a rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poin?onner, gruger ou a grignoter les metaux (a l?exclusion des bancs a etirer

Machines de forgeage, d'estampage, de laminage, de cintrage, de pliage, de cisaillage et de poinçonnage des métaux.

Rangée 84.63

Autres machines- outils pour le travail des metaux, ou des cermets, travaillant sans enlevement de matiere.

Autres machines-outils pour le travail des métaux sans enlèvement de matière.

Rangée 84.64

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits ceramiques, du beton, de l'amiante-ciment ou de matieres minerales similaires, ou pour le travail a froid du verre.

Machines-outils pour le travail de la pierre, des céramiques, du béton et du verre (à froid).

Rangée 84.65

Machines-outils (y compris les machines a clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures ou matieres dures similaires.

Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, des plastiques durs, etc.

Rangée 84.66

Parties et accessoires reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux machines des n?s 84.56 a 84.65, y compris les porte-pieces et porte-outils, les filieres a declenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs speciaux se montant sur ces machines, porte-outils pour outils ou outillage a main, de tous types.

Pièces et accessoires pour machines-outils (84.56 à 84.65), y compris porte-pièces et porte-outils.

Rangée 84.67

Outils pneumatiques, hydrauliques ou a moteur (electriques ou non electriques) incorpore, pour emploi a la main.

Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur incorporé pour emploi à la main (outils portatifs).

Rangée 84.68

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, meme pouvant couper, autres que ceux du n 85.15, machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle.

Machines et appareils pour le brasage, le soudage et la trempe superficielle (autres que 85.15).

Rangée 84.70

Machines a calculer et machines de poches permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul, machines comptables, machines a affranchir, a etablir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul, caisses enregistreuses

Machines à calculer, machines comptables, caisses enregistreuses et machines de bureau similaires avec fonction de calcul.

Rangée 84.71

Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unites, lecteurs magnetiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codee et machines de traitement de ces informations, non denommes ni compris ailleurs.

Machines automatiques de traitement de l'information (ordinateurs), unités et lecteurs de données.

Rangée 84.72

Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou a stencils, machines a imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines a trier, a compter ou a encartoucher les pieces de monnaie, appareils a tailler les crayons, appareils a perforer ou a agrafer, par exemple

Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs, machines à adresses, distributeurs de billets, trieuses de monnaie, etc.).

Rangée 84.73

Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux machines ou appareils des n?s 84.70 a 84.72.

Parties et accessoires des machines et appareils de bureau (84.70 à 84.72).

Rangée 84.74

Machines et appareils a trier, cribler, separer, laver, concasser,broyer, melanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matieres minerales solides (y compris les poudres et les pates), machines a agglomerer, former ou mouler les combustibles mineraux solides, les pates ceramiques, le ciment, le platre ou autres matieres minerales en poudre ou en pate, machines a former les moules de

Machines pour le tri, le concassage, le broyage et le mélange des matières minérales solides.

Rangée 84.75

Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves electriques ou electroniques ou des lampes pour la production de la lumiere-eclair, qui comportent une enveloppe en verre, machines pour la fabrication ou le travail a chaud du verre ou des ouvrages en verre

Machines pour l'assemblage des lampes et des tubes électriques/électroniques, et machines pour le travail à chaud du verre.

Rangée 84.77

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matieres plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matieres, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre.

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc et des matières plastiques.

Rangée 84.79

Machines et appareils mecaniques ayant une fonction propre, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre.

Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ailleurs.

Rangée 84.80

Chassis de fonderie, plaques de fond pour moules, modeles pour moules, moules pour les metaux (autres que les lingotieres), les carbures metalliques, le verre, les matieres minerales, le caoutchouc ou les matieres plastiques.

Châssis de fonderie, modèles pour moules, et moules pour divers matériaux (métaux, verre, plastiques, etc.).

Rangée 84.81

Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudieres, reservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les detendeurs et les vannes thermostatiques.

Articles de robinetterie et organes similaires (vannes, détendeurs) pour tuyauteries et réservoirs.

Rangée 84.82

Roulements a billes, a galets, a rouleaux ou a aiguilles.

Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles.

Rangée 84.83

Arbres de transmission(y compris les arbres a cames et les vilebrequins) et manivelles, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, broches filetees a billes ou a rouleaux,reducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse,y compris les convertisseurs de couple, volants et poulies,y compris les poulies a moufles,embrayages et organes d'accouplement,y compris les joints d'articulation

Arbres de transmission, paliers, engrenages, réducteurs de vitesse, embrayages et organes d'accouplement.

Rangée 84.84

Joints metalloplastiques, jeux ou assortiments de joints de composition differente presentes en pochettes, enveloppes ou emballages analogues, joints d'etancheite mecaniques.

Joints métalloplastiques, assortiments de joints et joints d'étanchéité mécaniques.

Rangée 84.85

Machines pour la fabrication additive.

Rangée 84.86

Machines et appareils utilises exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs a semi-conducteur, des circuits integres electroniques ou des dispositifs d'affichage a ecran plat, machines et appareils vises a la note 11 c) du present chapitre, parties et accessoires.

Machines et appareils pour la fabrication de semi-conducteurs, circuits intégrés électroniques et dispositifs d'affichage à écran plat.

Rangée 84.87

Parties de machines ou d'appareils, non denommees ni comprises ailleurs dans le present chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isolees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caracteristiques electriques.

Pièces de machines ou d'appareils, non électriques, non dénommées ailleurs dans ce Chapitre.

Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.

Reacteurs nucleaires, elements combustibles (cartouches) non irradies pour reacteurs nucleaires, machines et appareils pour la separation isotopique.

Chaudieres a vapeur (generateurs de vapeur), autres que les chaudieres pour le chauffage central concues pour produire a la fois de l'eau chaude et de la vapeur a basse pression, chaudieres dites (a eau surchauffee).

Chaudieres pour le chauffage central autres que celles du n 84.02.

Appareils auxiliaires pour chaudieres des n s 84.02 ou 84.03 (economiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de recuperation des gaz, par exemple), condenseurs pour machines a vapeur.

Generateurs de gaz a l'air ou de gaz a l'eau, avec ou sans leurs epurateurs, generateurs d'acetylene et generateurs similaires de gaz, par procede a l'eau, avec ou sans leurs epurateurs.

Turbines a vapeur.

Moteurs a piston alternatif ou rotatif, a allumage par etincelles (moteurs a explosion).

Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).

Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux moteurs des n s 84.07 ou 84.08.

Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs regulateurs.

Turboreacteurs, turbopropulseurs et autres turbines a gaz.

Autres moteurs et machines motrices.

Pompes pour liquides, meme comportant un dispositif mesureur, elevateurs a liquides.

Pompes a air ou a vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs, hottes aspirantes a extraction ou a recyclage, a ventilateur incorpore, meme filtrantes , enceintes de securite biologique etanches aux gaz, meme filtrantes.

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur a moteur et des dispositifs propres a modifier la temperature et l'humidite, y compris ceux dans lesquels le degre hygrometrique n'est pas reglable separement.

Bruleurs pour l'alimentation des foyers, a combustibles liquides, a combustibles solides pulverises ou a gaz, foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mecaniques, leurs dispositifs mecaniques pour l'evacuation des cendres et dispositifs similaires

Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinerateurs, non electriques.

Refrigerateurs, congelateurs-conservateurs et autres materiel, machines et appareils pour la production du froid, a equipement electrique ou autre, pompes a chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n 84.15.

Calandres et laminoirs, autres que pour les metaux ou le verre, et cylindres pour ces machines.

Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges, appareils pour la filtration ou l'epuration des liquides ou des gaz.

Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances a verifier les pieces usinees, mais a l'exclusion des balances sensibles a un poids de 5 cg ou moins, poids pour toutes balances.

Appareils mecaniques (meme a main) a projeter, disperser ou pulveriser des matieres liquides ou en poudre, extincteurs, meme charges, pistolets aerographes et appareils similaires, machines et appareils a jet de sable, a jet de vapeur et appareils a jet similaires

Palans, treuils et cabestans, crics et verins.

Bigues, grues et blondins, ponts roulants, portiques de dechargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues.

Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage.

Autres machines et appareils de levage, de chargement, de dechargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mecaniques, transporteurs, telepheriques, par exemple).

Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, decapeuses (scrapers), pelles mecaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulses.

Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, decapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des mineraux ou des minerais, sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux, chasse-neige.

Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux machines ou appareils des n s 84.25 a 84.30.

Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la preparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport.

Machines, appareils et engins pour la recolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses a paille ou a fourrage, tondeuses a gazon et faucheuses, machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autre que les machines et appareils du n 84.37

Machines a traire et machines et appareils de laiterie.

Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires.

Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mecaniques ou thermiques et les couveuses et eleveuses pour l'aviculture.

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des legumes secs , machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des cereales ou legumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier.

Machines et appareils pour la fabrication de la pate de matieres fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton.

Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines a coudre les feuillets.

Autres machines et appareils pour le travail de la pate a papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types.

Machines et appareils servant a l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n 84.42 , autres imprimantes, machines a copier et machines a telecopier, meme combinees entre elles, parties et accessoires.

Machines pour le filage (extrusion), l'etirage, la texturation ou le tranchage des matieres textiles synthetiques ou artificielles.

Metiers a tisser.

Machines et metiers a bonneterie, de couture-tricotage, a guipure, a tulle, a dentelle, a broderie, a passementerie, a tresses, a filet ou a touffeter.

Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontisses, en piece ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre, formes de chapellerie.

Machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage.

Machines a coudre, autres que les machines a coudre les feuillets du n 84.40, meubles, embases et couvercles specialement con?us pour machines a coudre, aiguilles pour machines a coudre.

Machines et appareils pour la preparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la reparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines a coudre.

Convertisseurs, poches de coulee, lingotieres et machines a couler (mouler) pour metallurgie, acierie ou fonderie.

Laminoirs a metaux et leurs cylindres.

Machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par laser ou autre faisceau de lumiere ou de photons, par ultra-son, par electroerosion, par procedes electrochimiques, par faisceaux d'electrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma, machines a decouper par jet d'eau

Centres d'usinage, machines a poste fixe et machines a stations multiples, pour le travail des metaux.

Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlevement de metal.

Machines (y compris les unites d'usinage a glissieres) a percer, aleser, fraiser, fileter ou tarauder les metaux par enlevement de matiere, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n 84.58.

Machines a ebarber, affuter, meuler, rectifier, roder, polir ou a faire d'autres operations de finissage, travaillant des metaux, ou des cermets a l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines a tailler ou a finir les engrennages du n84.61

Machines a raboter, etaux-limeurs, machines a mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tron?onner et autres machines-outils travaillant par enlevement de metal, ou de cermets, non denommees ni comprises ailleurs.

Autres machines- outils pour le travail des metaux, ou des cermets, travaillant sans enlevement de matiere.

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits ceramiques, du beton, de l'amiante-ciment ou de matieres minerales similaires, ou pour le travail a froid du verre.

Machines-outils (y compris les machines a clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures ou matieres dures similaires.

Outils pneumatiques, hydrauliques ou a moteur (electriques ou non electriques) incorpore, pour emploi a la main.

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, meme pouvant couper, autres que ceux du n 85.15, machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle.

Machines a calculer et machines de poches permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul, machines comptables, machines a affranchir, a etablir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul, caisses enregistreuses

Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unites, lecteurs magnetiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codee et machines de traitement de ces informations, non denommes ni compris ailleurs.

Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux machines ou appareils des n?s 84.70 a 84.72.

Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves electriques ou electroniques ou des lampes pour la production de la lumiere-eclair, qui comportent une enveloppe en verre, machines pour la fabrication ou le travail a chaud du verre ou des ouvrages en verre

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matieres plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matieres, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre.

Machines et appareils mecaniques ayant une fonction propre, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre.

Chassis de fonderie, plaques de fond pour moules, modeles pour moules, moules pour les metaux (autres que les lingotieres), les carbures metalliques, le verre, les matieres minerales, le caoutchouc ou les matieres plastiques.

Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudieres, reservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les detendeurs et les vannes thermostatiques.

Roulements a billes, a galets, a rouleaux ou a aiguilles.

Joints metalloplastiques, jeux ou assortiments de joints de composition differente presentes en pochettes, enveloppes ou emballages analogues, joints d'etancheite mecaniques.

Machines pour la fabrication additive.

Parties de machines ou d'appareils, non denommees ni comprises ailleurs dans le present chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isolees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caracteristiques electriques.

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