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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 74
Machines et appareils a trier, cribler, separer, laver, concasser,broyer, melanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matieres minerales solides (y compris les poudres et les pates), machines a agglomerer, former ou mouler les combustibles mineraux solides, les pates ceramiques, le ciment, le platre ou autres matieres minerales en poudre ou en pate, machines a former les moules de
Liste des sous-positions dans cette rangée

Machines et appareils a trier, cribler, separer, laver, concasser,broyer, melanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matieres minerales solides (y compris les poudres et les pates), machines a agglomerer, former ou mouler les combustibles mineraux solides, les pates ceramiques, le ciment, le platre ou autres matieres minerales en poudre ou en pate, machines a former les moules de

Sous-position 1011.00

Machines a cribler portatives

Cribleuses ou tamiseuses, utilisées pour séparer les matériaux minéraux solides selon la taille, qui sont conçues pour être portables (faciles à déplacer sur un chantier).

Sous-position 1012.00

Machines a cribler stationnaires

Cribleuses ou tamiseuses de grande taille ou fixes, intégrées dans des installations industrielles ou des carrières pour le tri des matériaux minéraux.

Sous-position 1020.00

Machines a trier

Machines utilisées pour séparer les différents types de matériaux minéraux solides par d'autres méthodes que le criblage (ex: séparation magnétique, par densité, optique).

Sous-position 1030.00

Machines a laver

Machines industrielles utilisées pour nettoyer les matériaux minéraux (sable, gravier, minerais) en éliminant les impuretés (argile, boue) par lavage à l'eau.

Sous-position 1090.00

Machines et appareils a trier, cribler, separer ou laver autres

Autres machines et appareils pour le tri, le criblage, la séparation ou le lavage des matériaux minéraux solides non classés spécifiquement dans les sous-positions précédentes.

Sous-position 2010.00

Bassins a argile seche ou humide, broyeurs a argile et broyeurs a boulets, des types utilises dans la fabrication de produits de l'argile

Équipements spécialisés (bassins, broyeurs à boulets, broyeurs à argile) utilisés dans l'industrie de la céramique et des matériaux de construction à base d'argile pour préparer la matière première.

Sous-position 2091.00

Machines et appareils a concasser, broyer oupulveriser autres stationnaires

Concasseurs, broyeurs ou pulvérisateurs fixes de grande capacité, utilisés dans les carrières, mines et usines de ciment pour réduire la taille des roches, minerais et autres matériaux minéraux solides.

Sous-position 2092.00

Machines et appareils a concasser, broyer oupulveriser autres portatifs

Concasseurs, broyeurs ou pulvérisateurs mobiles (montés sur roues ou chenilles) utilisés pour le traitement des matériaux minéraux sur différents sites ou chantiers.

Sous-position 3111.00

Betonnieres et appareils a gacher le ciment d'une capacite n'excedant pas 600 litres a dosage automatique

Bétonnières de petite et moyenne taille (jusqu'à 600 litres) équipées d'un système de dosage automatique des composants (ciment, agrégats, eau) pour une préparation précise du béton.

Sous-position 3119.00

Betonnieres et appareils a gacher le ciment d'une capacite n'excedant pas 600 litres autres

Bétonnières de petite et moyenne taille (jusqu'à 600 litres) qui ne disposent pas de dosage automatique, souvent utilisées sur les petits chantiers.

Sous-position 3191.00

Betonnieres et appareils a gacher le ciment d'une capacite excedant 600 litres a dosage automatique

Centrales à béton ou grandes bétonnières (plus de 600 litres) équipées d'un système de dosage automatique pour la production industrielle de béton.

Sous-position 3199.00

Betonnieres et appareils a gacher le ciment d'une capacite excedant 600 litres autres

Centrales à béton ou grandes bétonnières (plus de 600 litres) ne disposant pas de système de dosage automatique complet.

Sous-position 3210.00

Machines a melanger les matieres minerales au bitume centrale d'enrobage mobile de capacite excedant 40 tours par heure

Centrales d'enrobage (postes d'enrobage ou usines à asphalte) mobiles, utilisées pour mélanger des matériaux minéraux (agrégats) avec du bitume pour produire de l'asphalte, avec une capacité de production élevée (> 40 cycles/heure).

Sous-position 3290.00

Machines a melanger les matieres minerales au bitume autres

Autres machines à mélanger les matériaux minéraux avec du bitume, y compris les centrales d'enrobage fixes ou celles de plus faible capacité.

Sous-position 3910.00

Machines a melanger ou a malaxer autres mouilleurs melangeurs d'argile et de sable du type utilise dans l'industrie ceramique

Machines de malaxage spécialisées dans l'humidification et le mélange de l'argile et du sable, essentielles dans la préparation des pâtes pour la fabrication de produits céramiques ou de briques.

Sous-position 3990.00

Machines a melanger ou a malaxer autres autres

Autres machines et appareils pour le mélange ou le malaxage de matériaux minéraux solides (hors bétonnières et machines à bitume spécifiques). Ex: malaxeurs de mortier, mélangeurs de poudre de ciment.

Sous-position 8010.00

Autres machines et appareils machines a agglomerer, former ou mouler les pates ceramiques

Machines utilisées dans la fabrication de la céramique pour transformer les pâtes préparées en formes spécifiques (moulage, extrusion, pressage).

Sous-position 8090.00

Autres machines et appareils autres

Autres machines pour l'agglomération, le moulage ou le formage des combustibles minéraux solides, du ciment, du plâtre ou d'autres matières minérales en poudre ou en pâte, non classées spécifiquement ailleurs.

Sous-position 9010.00

Parties de machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver

Pièces détachées pour les machines industrielles utilisées pour trier, cribler, séparer ou laver les terres, pierres et minerais, essentielles pour les industries minières et de construction.

Sous-position 9020.00

Parties de machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser

Pièces détachées destinées aux concasseurs, broyeurs et pulvérisateurs utilisés pour réduire la taille des pierres, minerais et autres matières minérales solides.

Sous-position 9030.00

Parties de machines et appareils à mélanger ou à malaxer

Pièces de rechange pour les machines et appareils industriels servant à mélanger ou malaxer les terres, minerais et autres matières minérales solides, y compris les poudres et pâtes.

Sous-position 9040.00

Parties de machines à agglomérer, former ou mouler

Pièces pour machines utilisées pour agglomérer, former ou mouler des matières minérales solides telles que les combustibles minéraux, les pâtes céramiques ou le ciment.

Sous-position 9090.00

Parties pour machines à former les moules de fonderie en sable

Composants et pièces de rechange spécifiques aux machines qui fabriquent les moules de fonderie à partir de sable.