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Section 16

Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils

Chapitre 84

Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.

Rangée 87

Parties de machines ou d'appareils, non denommees ni comprises ailleurs dans le present chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isolees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caracteristiques electriques.

Liste des sous-positions dans cette rangée

Parties de machines ou d'appareils, non denommees ni comprises ailleurs dans le present Chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isolees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caracteristiques electriques.

Sous-position 1010.00

Hélices pour bateaux et leurs pales en bronze

Hélices pour bateaux et leurs pales en bronze. Il s'agit de pièces mécaniques ne comportant pas de connexions électriques ou de caractéristiques électriques.

Sous-position 1090.00

Hélices pour bateaux et leurs pales, en autres matières

Hélices pour bateaux et leurs pales fabriquées à partir d'autres matières que le bronze (par exemple, acier inoxydable, aluminium, composites).

Sous-position 9010.00

Graisseurs non automatiques (à bille, à mèche, etc.)

Graisseurs non automatiques (à bille, à mèche, etc.) faisant partie des machines et appareils mécaniques, ne comportant pas de caractéristiques électriques.

Sous-position 9020.00

Volants à main, leviers et poignées de commande

Volants à main, leviers et poignées de commande, utilisés comme parties de machines et appareils mécaniques, sans fonctions électriques.

Sous-position 9030.00

Carters, plaques et dispositifs de protection pour machines

Carters, plaques et dispositifs de protection pour machines. Ce sont des parties de machines qui n'ont pas de connexions électriques ou de caractéristiques électriques.

Sous-position 9040.00

Bâtis, socles de machines et bagues d'étanchéité

Bâtis, socles de machines (supports et structures de base) et bagues d'étanchéité (joints) utilisés dans les machines mécaniques, sans caractéristiques électriques.

Sous-position 9090.00

Autres parties mécaniques sans caractéristiques électriques

Toutes autres parties de machines ou d'appareils mécaniques qui ne sont pas dénommées ailleurs dans le Chapitre 84, et qui ne comportent pas de connexions ou de caractéristiques électriques.

Parties de machines ou d'appareils, non denommees ni comprises ailleurs dans le present Chapitre, ne comportant pas de connexions electriques, de parties isolees electriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caracteristiques electriques.

Hélices pour bateaux et leurs pales en bronze

Hélices pour bateaux et leurs pales, en autres matières

Graisseurs non automatiques (à bille, à mèche, etc.)

Volants à main, leviers et poignées de commande

Carters, plaques et dispositifs de protection pour machines

Bâtis, socles de machines et bagues d'étanchéité

Autres parties mécaniques sans caractéristiques électriques

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