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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 48
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des ns84.44,84.45, 84.46 ou 84.47(ratieres, mecaniques jacquard, casse-chaines et casse-trames, mecanismes de changement de navettes, par exemple), parties et accessoires reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux machines de la presente position ou des n?s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47(broches, ailettes,garnitures
Liste des sous-positions dans cette rangée

Machines et appareils auxiliaires pour les machines des ns84.44,84.45, 84.46 ou 84.47(ratieres, mecaniques Jacquard, casse-chaines et casse-trames, mecanismes de changement de navettes, par exemple), parties et accessoires reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux machines de la presente position ou des n?s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47(broches, ailettes,garnitures

Sous-position 1110.00

Ratieres (mecaniques d'armures) et mecaniques jacquard

Mécaniques de ratière et mécaniques Jacquard, appareils auxiliaires utilisés dans les métiers à tisser pour contrôler le mouvement des fils de chaîne et créer des armures ou des motifs complexes.

Sous-position 1120.00

Reducteurs, perforatrices et copieuses de cartons

Appareils auxiliaires pour les mécaniques Jacquard : réducteurs de motifs, machines à perforer ou à copier les cartons Jacquard (cartes de programme).

Sous-position 1130.00

Machines a lacer le carton apres perforation

Machines destinées à assembler et lacer les cartons perforés ensemble pour former la chaîne de commande des mécaniques Jacquard.

Sous-position 1910.00

Pour les machines du n 84.47

Machines et appareils auxiliaires destinés aux machines à bonneterie, aux machines à broder, aux machines à touffeter, etc. (N° 84.47).

Sous-position 1990.00

Autres

Autres machines et appareils auxiliaires destinés aux machines des N°s 84.44, 84.45 ou 84.46 (filature, préparation, tissage), non spécifiés précédemment.

Sous-position 2000.00

Parties et accessoires des machines du n 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

Parties et accessoires reconnaissables comme destinés exclusivement ou principalement aux machines du N° 84.44 (machines pour le filage, l'étirage, la texturation des matières synthétiques ou artificielles) ou à leurs appareils auxiliaires.

Sous-position 3100.00

Garnitures de cardes

Garnitures de cardes (Card clothing), bandes ou plaques de métal garnies de pointes, utilisées dans les machines à carder pour le démêlage des fibres.

Sous-position 3200.00

De machines pour la preparation des matieres textiles, autres que les garnitures de cardes

Parties de machines pour la préparation des matières textiles (N° 84.45), à l'exclusion des garnitures de cardes (ex : pièces de peigneuses, ouvreuses, etc.).

Sous-position 3310.00

Broches et leurs ailettes

Broches (spindles) et leurs ailettes (flyers), éléments essentiels des métiers à filer pour maintenir, tordre et enrouler le fil.

Sous-position 3320.00

Anneaux et curseurs

Anneaux (rings) et curseurs (travellers), composants du métier à filer à anneaux qui contrôlent la tension et la torsion du fil pendant l'enroulement.

Sous-position 3910.00

De machines pour la filature, le doublage ou le retordage

Autres parties pour les machines de filature, de doublage ou de retordage, non spécifiées dans les sous-positions précédentes (ex: pièces de rechange pour boîtes de vitesses, tambours).

Sous-position 3920.00

De machines a bobiner ou a devider

Parties des machines à bobiner, dévider ou caneter (N° 84.45), y compris les tambours, les dispositifs de guidage du fil, et les mécanismes de tension.

Sous-position 3991.00

D'ourdissoirs

Parties et accessoires destinés aux ourdissoirs (machines à ourdir).

Sous-position 3992.00

De machines pour l'enfilage de lisses ou de peignes

Parties de machines utilisées pour l'enfilage automatique des lisses ou des peignes.

Sous-position 3999.00

Autres

Autres parties et accessoires des machines du N° 84.45 (préparation, filature, doublage, retordage, bobinage), non spécifiées ailleurs.

Sous-position 4210.00

Peignes

Peignes (reeds), outils essentiels des métiers à tisser qui séparent les fils de chaîne et pressent la trame.

Sous-position 4220.00

Lisses et cadres de lisses

Lisses (healds) et cadres de lisses (heald frames), utilisés dans les métiers à tisser pour créer la foule (séparation des fils de chaîne).

Sous-position 4910.00

De machines ou appareils auxiliaires de metiers a tisser

Autres parties et accessoires, reconnaissables comme destinés exclusivement ou principalement aux machines ou appareils auxiliaires de métiers à tisser (ex. dispositifs casse-chaîne, mécanismes de changement de navettes).

Sous-position 4990.00

Autres

Pièces et accessoires non spécifiés ailleurs, destinés aux métiers à tisser ou à leurs machines et appareils auxiliaires relevant des positions 84.44 à 84.47.

Sous-position 5110.00

Platines

Platines, qui sont des éléments participant à la formation des mailles, pour les métiers, machines ou appareils du N° 84.47 (machines à tricoter, à fabriquer le tulle, etc.).

Sous-position 5191.00

Aiguilles

Aiguilles pour les métiers, machines ou appareils du N° 84.47 (machines à tricoter, à fabriquer le tulle, etc.) participant à la formation des mailles.

Sous-position 5199.00

Autres articles participant à la formation des mailles

Autres articles (à l'exclusion des platines et aiguilles) participant à la formation des mailles pour les machines du N° 84.47 (machines à tricoter, à fabriquer le tulle, etc.).

Sous-position 5910.00

De métiers à tricoter circulaires

Parties et accessoires (autres que platines, aiguilles et autres articles de formation des mailles) exclusivement ou principalement destinés aux métiers à tricoter circulaires du N° 84.47.

Sous-position 5920.00

De métiers à tricoter rectilignes

Parties et accessoires (autres que platines, aiguilles et autres articles de formation des mailles) exclusivement ou principalement destinés aux métiers à tricoter rectilignes du N° 84.47.

Sous-position 5930.00

De machines a fabriquer les filets, metiers a tulle ou a tulle-bobinot ou de machines automatiques a broder

Parties et accessoires (autres que platines, aiguilles et autres articles de formation des mailles) exclusivement ou principalement destinés aux machines à fabriquer les filets, métiers à tulle ou à tulle-bobinot ou de machines automatiques à broder du N° 84.47.

Sous-position 5990.00

Autres

Autres parties et accessoires non spécifiés ailleurs, destinés aux métiers, machines ou appareils du N° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires.