Connexion Commencer
Authentification
Automatisez l’authentification des RC et NIF de votre état clients (état 104) sans erreurs. Découvrir
Import/Export
Automatisez le remplissage des tarifs douaniers pour obtenir votre autorisation d’importation. Découvrir
Démarches administratives
Automatisez vos démarches administratives avec des formulaires pré-remplis et un suivi simplifié. Découvrir
Données à caractère personnel
Gérez le traitement des données à caractère personnel au niveau de votre entreprise. Découvrir
Rest API
Intégrez ConformePro dans votre système via une API pour les développeurs. En savoir plus
Fatoura
Découvrez notre intégration avec Fatoura pour réduire les risques de conformité lors de la facturation. En savoir plus
Intégration sur mesure
Déléguez le développement de l’intégration de votre système à notre équipe. Entrer en contact
Programme Prévisionnel d'Importation
Tout savoir sur le programme prévisionnel d'importation en Algérie. En savoir plus
Guide Micro Importation
Guide complet sur le nouveau cadre légal pour les Auto-Entrepreneurs. En savoir plus
État 104 (état clients)
Obtenez une vue d'ensemble de la conformité de votre état clients. En savoir plus
Authentifier et vérifier NIF en ligne
Vérifiez l'existence et la validité d'un NIF via le site web de la DGI. En savoir plus
Formulaire bénéficiaire effectif
Obtenez une version numérique du formulaire de bénéficiaire effectif pour faciliter la procédure. En savoir plus
Formulaire G12 BIS
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 BIS pour faciliter la saisie. En savoir plus
Formulaire G12
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 pour faciliter la saisie. En savoir plus
Codes d'activités (NAE)
La nomenclature des activités économiques (NAE) soumises a inscription au registre du commerce. En savoir plus
Code des tarifs douaniers
Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie. En savoir plus
Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.
Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 03
Chaudieres pour le chauffage central autres que celles du n 84.02.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Chaudieres pour le chauffage central autres que celles du N 84.02.

Sous-position 1011.00

Chaudieres murales de chauffage central, en collections destinees aux industries de montage

Ensembles de pièces (collections complètes ou semi-complètes) de chaudières murales de chauffage central, importées pour être assemblées localement par l'industrie.

Sous-position 1012.00

Chaudieres murales de chauffage central, collections dites ckd

Ensembles de chaudières murales importées sous forme de pièces complètement démontées (CKD), destinées à l'assemblage final par le fabricant local.

Sous-position 1019.10

Autres chaudieres murales de chauffage central, en fonte

Chaudières de chauffage central, de type mural, fabriquées en fonte, importées assemblées ou non en collections de montage.

Sous-position 1019.20

Autres chaudieres murales de chauffage central, en acier

Chaudières de chauffage central, de type mural, fabriquées en acier, destinées à être utilisées dans les systèmes de chauffage domestique ou petit tertiaire.

Sous-position 1019.30

Autres chaudieres murales de chauffage central, en aluminium

Chaudières de chauffage central, de type mural, fabriquées en aluminium, reconnues pour leur légèreté et leur résistance à la corrosion.

Sous-position 1019.90

Autres chaudieres murales de chauffage central, en autres matieres

Chaudières de chauffage central, de type mural, fabriquées à partir de matériaux autres que la fonte, l'acier ou l'aluminium.

Sous-position 1091.00

Autres chaudieres de chauffage central, en collections destinees aux industries de montage

Ensembles de pièces (collections complètes ou semi-complètes) de chaudières de chauffage central (autres que murales, souvent au sol), importées pour être assemblées localement.

Sous-position 1092.00

Autres chaudieres de chauffage central, collections dites ckd

Ensembles de chaudières (autres que murales) importées sous forme de pièces complètement démontées (CKD), destinées à l'assemblage final par le fabricant local.

Sous-position 1099.10

Autres chaudieres de chauffage central (non murales), en fonte

Chaudières de chauffage central (souvent au sol) fabriquées en fonte, livrées prêtes à l'emploi et non comme collections de montage.

Sous-position 1099.90

Autres chaudieres de chauffage central (non murales), autres matieres

Chaudières de chauffage central (souvent au sol) fabriquées à partir de matériaux autres que la fonte (acier, aluminium, etc.), livrées prêtes à l'emploi.

Sous-position 9010.00

Parties de chaudieres de chauffage central, en fonte

Pièces détachées, telles que les éléments de corps de chauffe ou les grilles, utilisées pour la réparation ou l'assemblage des chaudières de chauffage central en fonte.

Sous-position 9090.00

Parties de chaudieres de chauffage central, en autres matieres

Pièces détachées pour chaudières de chauffage central (acier, aluminium, etc.), autres que celles en fonte.