Connexion Commencer
Authentification
Automatisez l’authentification des RC et NIF de votre état clients (état 104) sans erreurs. Découvrir
Import/Export
Automatisez le remplissage des tarifs douaniers pour obtenir votre autorisation d’importation. Découvrir
Démarches administratives
Automatisez vos démarches administratives avec des formulaires pré-remplis et un suivi simplifié. Découvrir
Données à caractère personnel
Gérez le traitement des données à caractère personnel au niveau de votre entreprise. Découvrir
Rest API
Intégrez ConformePro dans votre système via une API pour les développeurs. En savoir plus
Fatoura
Découvrez notre intégration avec Fatoura pour réduire les risques de conformité lors de la facturation. En savoir plus
Intégration sur mesure
Déléguez le développement de l’intégration de votre système à notre équipe. Entrer en contact
Programme Prévisionnel d'Importation
Tout savoir sur le programme prévisionnel d'importation en Algérie. En savoir plus
Guide Micro Importation
Guide complet sur le nouveau cadre légal pour les Auto-Entrepreneurs. En savoir plus
État 104 (état clients)
Obtenez une vue d'ensemble de la conformité de votre état clients. En savoir plus
Authentifier et vérifier NIF en ligne
Vérifiez l'existence et la validité d'un NIF via le site web de la DGI. En savoir plus
Formulaire bénéficiaire effectif
Obtenez une version numérique du formulaire de bénéficiaire effectif pour faciliter la procédure. En savoir plus
Formulaire G12 BIS
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 BIS pour faciliter la saisie. En savoir plus
Formulaire G12
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 pour faciliter la saisie. En savoir plus
Codes d'activités (NAE)
La nomenclature des activités économiques (NAE) soumises a inscription au registre du commerce. En savoir plus
Code des tarifs douaniers
Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie. En savoir plus
Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.
Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 09
Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux moteurs des n s 84.07 ou 84.08.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux moteurs des N s 84.07 ou 84.08.

Sous-position 1000.00

Parties de moteurs pour l'aviation

Pièces de rechange et composants spécifiquement conçus pour les moteurs à piston (essence ou diesel) utilisés dans l'aviation.

Sous-position 9110.00

Parties destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles - pour les moteurs des n°s 8407.31.10 et 8407.31.90

Pièces de rechange pour les moteurs à piston à essence de très petite cylindrée (max 50 cm³) utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 (motos, cyclomoteurs).

Sous-position 9191.00

Parties destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles - pour moteurs pour gpl/c

Pièces de rechange et composants pour moteurs à piston à allumage par étincelle fonctionnant au Gaz de Pétrole Liquéfié (GPL) ou au Gaz Naturel Comprimé (GNC).

Sous-position 9192.10

Parties destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles - blocs- cylindres, carters, culasses et cylindres

Blocs-cylindres, carters, culasses et cylindres pour moteurs à piston à essence (moteurs à explosion), hors ceux spécifiés pour l'aviation أو GPL.

Sous-position 9192.20

Parties destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles - bielles

Bielles (pièces de liaison entre piston et vilebrequin) pour moteurs à piston à essence.

Sous-position 9192.30

Parties destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles - pistons

Pistons pour moteurs à piston à essence (moteurs à explosion).

Sous-position 9192.40

Parties destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles - chemises pour moteurs

Chemises (doubles parois) pour cylindres de moteurs à piston à essence.

Sous-position 9192.90

Autres parties destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

Pièces de rechange et composants non spécifiés ailleurs (hors blocs, bielles, pistons, chemises) pour moteurs à piston à essence.

Sous-position 9910.00

Autres parties de moteurs des n°s 84.07 ou 84.08 - blocs- cylindres, carters, culasses et cylindres

Blocs-cylindres, carters, culasses et cylindres pour moteurs Diesel ou Semi-Diesel (Moteurs 84.08), ainsi que les pièces de moteurs 84.07 non spécifiées pour le spark-ignition.

Sous-position 9920.00

Autres parties de moteurs des n°s 84.07 ou 84.08 - bielles

Bielles (pièces de liaison entre piston et vilebrequin) pour moteurs Diesel ou Semi-Diesel.

Sous-position 9930.00

Autres parties de moteurs des n°s 84.07 ou 84.08 - pistons et segments de pistons

Pistons et segments de pistons pour moteurs Diesel ou Semi-Diesel.

Sous-position 9940.00

Autres parties de moteurs des n°s 84.07 ou 84.08 - soupapes et collecteursd'admission oud'echappement

Soupapes et collecteurs d'admission ou d'échappement pour moteurs à piston (essence ou diesel).

Sous-position 9950.00

Autres parties de moteurs des n°s 84.07 ou 84.08 - guides soupapes

Guides de soupapes (pièces assurant le mouvement linéaire des soupapes) pour moteurs à piston (Diesel ou essence).

Sous-position 9960.00

Autres parties de moteurs des n°s 84.07 ou 84.08 - chemises de cylindres

Chemises de cylindres (liners) pour moteurs Diesel ou Semi-Diesel.

Sous-position 9970.00

Autres parties de moteurs des n°s 84.07 ou 84.08 - injecteurs (y compris leurs supports)

Injecteurs de carburant (y compris leurs supports) pour moteurs à allumage par compression (Diesel ou Semi-Diesel).

Sous-position 9980.00

Autres parties de moteurs des n°s 84.07 ou 84.08 - chemises pour moteurs

Chemises (doubles parois) pour cylindres de moteurs à piston (générique, souvent diesel dans ce sous-groupe).

Sous-position 9990.00

Autres parties pour moteurs a allumage par etincelles, diesel ou semi-diesel

Pièces de rechange et composants divers (non spécifiés ailleurs dans 8409) pour tous les types de moteurs à piston (essence ou diesel).