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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 23
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances a verifier les pieces usinees, mais a l'exclusion des balances sensibles a un poids de 5 cg ou moins, poids pour toutes balances.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances a verifier les pieces usinees, mais a l'exclusion des balances sensibles a un poids de 5 cg ou moins, poids pour toutes balances.

Sous-position 1010.00

Pese-personnes, y compris les pese-bebes, balances de menage pese-personnes,y compris les pese-bebes

Appareils de pesage destinés à mesurer la masse corporelle des individus (adultes et bébés), généralement utilisés dans les foyers, cabinets médicaux ou salles de sport.

Sous-position 1020.00

Pese-personnes, y compris les pese-bebes, balances de menage balances de menage

Balances de petite taille et de faible portée utilisées pour les tâches domestiques, principalement la cuisine et les ingrédients.

Sous-position 2000.00

Bascules a pesage continu sur transporteurs

Systèmes de pesage industriels intégrés à des convoyeurs (tapis roulants) pour mesurer le poids des matériaux en vrac de manière continue pendant le transport.

Sous-position 3000.00

Bascules a pesees constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses

Machines de pesage utilisées dans l'industrie pour délivrer des quantités précises et constantes de matériaux (dosage) ou pour remplir des sacs (ensacheuses) jusqu'à un poids prédéfini.

Sous-position 8110.00

Autres appareils et instruments de pesage d'une portee n'excedant pas 30 kg appareils et instruments pour le pesage et l'etiquetage des produits preemballes

Balances-étiqueteuses utilisées dans les supermarchés, les boucheries ou les centres de conditionnement pour peser des produits préemballés et imprimer automatiquement une étiquette de prix et de poids.

Sous-position 8120.00

Autres appareils et instruments de pesage d'une portee n'excedant pas 30 kg balances de magasins

Balances commerciales de comptoir (électroniques ou mécaniques) utilisées dans les épiceries, les marchés ou les petits commerces pour peser les produits vendus en vrac, avec une capacité maximale de 30 kg.

Sous-position 8190.00

Autres appareils et instruments de pesage d'une portee n'excedant pas 30 kg autres

Appareils de pesage ayant une capacité maximale de 30 kg, non classés comme peseurs-étiqueteurs ou balances de commerce/ménage. Inclut souvent les balances de laboratoire ou de contrôle de faible capacité.

Sous-position 8200.00

Autres appareils et instruments de pesage d'une portee excedant 30 kg mais n'excedant pas 5.000 kg

Grandes balances et bascules industrielles, y compris les balances à plate-forme et certaines balances au sol, utilisées pour peser des charges moyennes (palettes, fûts) dans les entrepôts et les usines.

Sous-position 8900.00

Autres appareils et instruments de pesage autres

Appareils de pesage de très grande capacité, comme les ponts-bascules (pèse-camions) et les grandes bascules de silo, utilisés pour peser des véhicules entiers ou de très grandes quantités de marchandises.

Sous-position 9010.00

Poids pour toutes balances, parties d'appareils ou instruments de pesage poids pour toutes balances

Poids de référence normalisés, utilisés pour l'étalonnage et la vérification de la précision des balances et bascules (toutes capacités).

Sous-position 9080.00

Poids pour toutes balances, parties d'appareils ou instruments de pesage parties d'appareils ou instruments de pesage

Composants mécaniques, électroniques et cellules de charge destinés à la réparation ou à la fabrication des balances et bascules de tout type (capteurs de poids, afficheurs, plateaux).