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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 73
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux machines ou appareils des n?s 84.70 a 84.72.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux machines ou appareils des n?s 84.70 a 84.72.

Sous-position 2110.00

Parties et accessoires des machines du n 84.70 des machines a calculer electroniques des n s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 assemblages electroniques

Modules ou circuits électroniques assemblés spécifiquement pour les calculatrices électroniques (portables, de bureau, avec ou sans imprimante).

Sous-position 2190.00

Parties et accessoires des machines du n 84.70 des machines a calculer electroniques des n s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 autres

Autres pièces et accessoires (non électroniques) reconnaissables comme destinés exclusivement ou principalement aux machines à calculer électroniques (boîtiers, touches, mécanismes d'impression, écrans spécifiques).

Sous-position 2910.00

Parties et accessoires des machines du n 84.70 autres assemblages electroniques

Modules ou circuits électroniques assemblés spécifiquement pour les autres machines du N° 84.70 (machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir ou à tickets, non électroniques ou autres types).

Sous-position 2990.00

Parties et accessoires des machines du n 84.70 autres autres

Autres pièces et accessoires non électroniques (mécanismes, boîtiers, tiroirs-caisses, etc.) destinés aux autres machines du N° 84.70 (machines comptables, caisses enregistreuses, etc.).

Sous-position 3011.00

Parties et accessoires des machines du n 84.71 pour machines automatiques de traitement de l'information, portatives, du n 8471.30 carte mere

Cartes mères spécifiquement conçues pour les ordinateurs portables, notebooks et tablettes (machines portatives du N° 8471.30).

Sous-position 3012.00

Parties et accessoires des machines du n 84.71 pour machines automatiques de traitement de l'information, portatives, du n 8471.30 modules de memoire electroniques (barrettes ram)

Barrettes de mémoire vive (RAM) de petit format, spécifiquement destinées à être utilisées dans les ordinateurs portables et les tablettes.

Sous-position 3013.00

Parties et accessoires des machines du n 84.71 pour machines automatiques de traitement de l'information, portatives, du n 8471.30 autres assemblages electroniques

Autres circuits ou modules électroniques assemblés spécifiquement pour les équipements informatiques portables (ex: cartes filles, modules de connectivité).

Sous-position 3019.00

Parties et accessoires des machines du n 84.71 pour machines automatiques de traitement de l'information, portatives, du n 8471.30 autres

Toutes les autres pièces et accessoires pour machines informatiques portatives non classées précédemment (batteries spécifiques, écrans, châssis, claviers portables spécifiques, etc.).

Sous-position 3021.00

Parties et accessoires des machines du n 84.71 pour autres machines du n 84.71 carte mere

Cartes mères destinées aux machines automatiques de traitement de l'information non portatives (ordinateurs de bureau, serveurs, unités de traitement).

Sous-position 3022.00

Parties et accessoires des machines du n 84.71 pour autres machines du n 84.71 modules de memoire electroniques (barrettes ram)

Barrettes de mémoire vive (RAM) de format standard (DIMM) destinées principalement aux ordinateurs de bureau et serveurs.

Sous-position 3023.00

Parties et accessoires des machines du n 84.71 pour autres machines du n 84.71 autres assemblages electroniques

Autres circuits ou modules électroniques assemblés destinés aux machines informatiques non portatives (ex: cartes d'extension spécifiques, modules de refroidissement avancés).

Sous-position 3024.00

Parties et accessoires des machines du n 84.71 pour autres machines du n 84.71 boitiersd'unite centrale, avec ou sans blocd'alimentation

Châssis ou tours (boîtiers) d'ordinateur de bureau, nus ou équipés d'une alimentation électrique (bloc d'alimentation), destinés à accueillir les composants de l'unité centrale.

Sous-position 3029.00

Parties et accessoires des machines du n 84.71 pour autres machines du n 84.71 autres

Toutes les autres pièces et accessoires, mécaniques ou autres, destinés aux machines automatiques de traitement de l'information non portatives, non classées précédemment.

Sous-position 4010.00

Parties et accessoires des machines du n? 84.72 assemblages electroniques

Modules électroniques ou circuits assemblés destinés aux autres machines et appareils de bureau du N° 84.72 (ex: duplicateurs, machines à trier/compter la monnaie, distributeurs de billets).

Sous-position 4090.00

Parties et accessoires des machines du n? 84.72 autres

Autres pièces et accessoires (mécaniques, boîtiers, etc.) destinés aux autres machines et appareils de bureau du N° 84.72, non électroniques.

Sous-position 5010.00

Parties et accessoires qui peuvent etre utilises indifferemment avec les machines ou appareils de plusieurs des n?s 84.70 a 84.72 assemblages electroniques

Circuits ou modules électroniques assemblés qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines de calcul (84.70), les machines informatiques (84.71) et les autres machines de bureau (84.72).

Sous-position 5090.00

Parties et accessoires qui peuvent etre utilises indifferemment avec les machines ou appareils de plusieurs des n?s 84.70 a 84.72 autres

Autres pièces et accessoires (non électroniques) pouvant être utilisés pour plusieurs types de machines de bureau et informatiques des N° 84.70 à 84.72 (ex: câbles d'alimentation génériques, supports, certains éléments de fixation).