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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 15
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur a moteur et des dispositifs propres a modifier la temperature et l'humidite, y compris ceux dans lesquels le degre hygrometrique n'est pas reglable separement.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur a moteur et des dispositifs propres a modifier la temperature et l'humidite, y compris ceux dans lesquels le degre hygrometrique n'est pas reglable separement.

Sous-position 1010.00

Collections pour industries de montage (climatiseurs fixes ou split)

Collections d'éléments destinés aux industries de montage pour la fabrication de machines et appareils de conditionnement d'air (type fenêtre, mur, plafond, sol ou split-system).

Sous-position 1020.00

Collections dites ckd (climatiseurs fixes ou split)

Collections de pièces détachées (Completely Knocked Down - CKD) pour machines et appareils de conditionnement d'air (type fenêtre, mur, plafond, sol ou split-system).

Sous-position 1091.10

Climatiseurs split (système à éléments séparés) capacité ≤ 7 000 btu/h

Machines et appareils de conditionnement d'air du type split-system, d'une capacité de chauffage et de refroidissement n'excédant pas 7 000 BTU/h.

Sous-position 1091.20

Climatiseurs split (système à éléments séparés) capacité 7 000 et ≤ 9 000 btu/h

Machines et appareils de conditionnement d'air du type split-system, d'une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 7 000 BTU/h mais n'excédant pas 9 000 BTU/h.

Sous-position 1091.30

Climatiseurs split (système à éléments séparés) capacité 9 000 et ≤ 12 000 btu/h

Machines et appareils de conditionnement d'air du type split-system, d'une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 9 000 BTU/h mais n'excédant pas 12 000 BTU/h.

Sous-position 1091.40

Climatiseurs split (système à éléments séparés) capacité 12 000 et ≤ 18 000 btu/h

Machines et appareils de conditionnement d'air du type split-system, d'une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 12 000 BTU/h mais n'excédant pas 18 000 BTU/h.

Sous-position 1091.50

Climatiseurs split (système à éléments séparés) capacité 18 000 et ≤ 24 000 btu/h

Machines et appareils de conditionnement d'air du type split-system, d'une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 18 000 BTU/h mais n'excédant pas 24 000 BTU/h.

Sous-position 1091.60

Climatiseurs split (système à éléments séparés) capacité 24 000 btu/h

Machines et appareils de conditionnement d'air du type split-system, d'une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 24 000 BTU/h.

Sous-position 1092.00

Climatiseurs formant un seul corps (monobloc)

Machines et appareils de conditionnement d'air formant un seul corps (Monobloc), conçus pour être fixes sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, autres que les systèmes split.

Sous-position 2000.00

Machines de conditionnement d'air pour véhicules automobiles

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air destinés à être installés dans les véhicules automobiles pour le confort des passagers.

Sous-position 8111.00

Collections ckd de pompes à chaleur réversibles (gaz naturel, propane, butane)

Collections CKD pour machines de conditionnement d'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles), fonctionnant au gaz naturel, propane ou butane.

Sous-position 8119.00

Autres pompes à chaleur réversibles (gaz naturel, propane, butane)

Autres machines de conditionnement d'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles), fonctionnant au gaz naturel, propane ou butane.

Sous-position 8191.00

Collections ckd de pompes à chaleur réversibles (autres)

Collections CKD pour machines de conditionnement d'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles), autres que celles fonctionnant au gaz.

Sous-position 8192.00

Collections pour industries de montage (pompes à chaleur réversibles - autres)

Collections d'éléments destinés aux industries de montage pour la fabrication de machines de conditionnement d'air avec pompes à chaleur réversibles (autres que celles fonctionnant au gaz).

Sous-position 8199.00

Autres pompes à chaleur réversibles (autres)

Autres machines et appareils de conditionnement d'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles), autres que ceux classés précédemment.

Sous-position 8210.00

Collections ckd de climatiseurs avec réfrigération (autres)

Collections CKD pour machines de conditionnement d'air (autres que pompes à chaleur réversibles ou systèmes fixes/split) avec dispositif de réfrigération.

Sous-position 8220.00

Collections pour industries de montage (climatiseurs avec réfrigération - autres)

Collections d'éléments destinés aux industries de montage pour la fabrication de machines de conditionnement d'air (autres que pompes à chaleur réversibles ou systèmes fixes/split) avec dispositif de réfrigération.

Sous-position 8291.00

Machine portative autonome pour le conditionnement de l'air

Appareils de conditionnement d'air autonomes et portatifs, comprenant un dispositif de réfrigération.

Sous-position 8292.00

Machine bibloc pour le conditionnement de l'air

Machines de conditionnement d'air composées de deux blocs distincts (Bibloc), avec dispositif de réfrigération, autres que les systèmes split traditionnels.

Sous-position 8293.00

Climatiseurs pour le refroidissement des installations électriques ou électroniques

Machines de conditionnement d'air avec dispositif de réfrigération, conçues spécifiquement pour refroidir des équipements ou installations électriques ou électroniques.

Sous-position 8299.00

Autres machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération

Catégorie résiduelle pour toutes autres machines et appareils de conditionnement d'air comportant un dispositif de réfrigération.

Sous-position 8310.00

Collections ckd de climatiseurs sans réfrigération

Collections CKD pour machines de conditionnement d'air (autres que celles précédemment citées) ne comportant pas de dispositif de réfrigération.

Sous-position 8320.00

Collections pour industries de montage (climatiseurs sans réfrigération)

Collections d'éléments destinés aux industries de montage pour la fabrication de machines de conditionnement d'air ne comportant pas de dispositif de réfrigération.

Sous-position 8330.00

Conditionneurs d'air de précision (centres de données) sans réfrigération

Machines de conditionnement d'air de haute précision, ne comportant pas de dispositif de réfrigération, destinées aux centres de données et applications technologiques sensibles.

Sous-position 8390.00

Autres machines et appareils pour le conditionnement de l'air, sans dispositif de réfrigération

Catégorie résiduelle pour toutes autres machines et appareils de conditionnement d'air ne comportant pas de dispositif de réfrigération.

Sous-position 9011.00

Unité intérieure d'appareil de conditionnement de l'air à éléments séparés, presentées isolement

Pièce détachée spécifique: unité intérieure pour climatiseur split-system, lorsqu'elle est présentée seule.

Sous-position 9012.00

Unité extérieure d'appareils de conditionnement de l'air à éléments separes, presentees isolement

Pièce détachée spécifique: unité extérieure pour climatiseur split-system, lorsqu'elle est présentée seule.

Sous-position 9013.00

Assemblages électroniques et cartes électroniques pour climatiseur monobloc ou de type( split-system )

Pièces détachées spécifiques: ensembles électroniques et circuits imprimés destinés au contrôle et au fonctionnement des climatiseurs monobloc ou split-system.

Sous-position 9014.00

Carcasses et coffrets pour climatiseur monobloc ou de type( split-system )

Pièces détachées spécifiques: enveloppes externes, châssis et boîtiers destinés aux climatiseurs monobloc ou split-system.

Sous-position 9019.00

Autres parties pour climatiseur monobloc ou de type( split-system )

Pièces détachées résiduelles destinées aux climatiseurs monobloc ou split-system (autres que les unités intérieures/extérieures, cartes électroniques et carcasses).

Sous-position 9090.00

Parties pour autres appareils de conditionnement de l'air autres que ceux con?us pour etre fixes sur une fenetre, un mur, un plafond ou sur le sol

Pièces détachées pour machines de conditionnement d'air de type non fixe (par exemple, systèmes de climatisation centralisée, industriels ou automobiles).