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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 38
Machines et appareils, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre, pour la preparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la preparation des huiles ou graisses vegetales ou d'origine microbienne fixes ou animales.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Machines et appareils, non denommes ni compris ailleurs dans le present Chapitre, pour la preparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la preparation des huiles ou graisses vegetales ou d'origine microbienne fixes ou animales.

Sous-position 1010.00

Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie

Machines et appareils industriels pour la boulangerie (pétrins, diviseuses, fours industriels), la pâtisserie ou la biscuiterie.

Sous-position 1020.00

Machines et appareils pour la fabrication des pâtes alimentaires

Machines et appareils industriels pour la fabrication des pâtes alimentaires (pâtes, couscous, nouilles, etc.).

Sous-position 2010.00

Machines et appareils pour la confiserie

Machines et appareils industriels pour la fabrication de la confiserie (bonbons, caramels, sucettes, etc.).

Sous-position 2020.00

Machines et appareils pour la fabrication du cacao ou du chocolat

Machines et appareils industriels pour le traitement des fèves de cacao et la fabrication de produits à base de cacao ou de chocolat.

Sous-position 3010.00

Machines pour l'extraction des jus de betteraves ou de cannes à sucre

Machines utilisées dans les sucreries pour l'extraction initiale des jus des betteraves à sucre ou des cannes à sucre.

Sous-position 3020.00

Machines et appareils pour le raffinage du sucre

Machines et appareils utilisés dans les raffineries de sucre pour purifier et cristalliser le sucre brut.

Sous-position 3090.00

Autres machines et appareils pour la sucrerie

Autres machines et appareils pour la sucrerie, non spécifiquement destinés à l'extraction ou au raffinage (ex: machines de séchage, ensachage).

Sous-position 5000.00

Machines et appareils pour le travail des viandes

Machines et appareils industriels pour le travail et la préparation des viandes (coupe, hachage, mélange, mise en conserve, fabrication de charcuterie).

Sous-position 6010.00

Éplucheuses

Machines industrielles utilisées pour peler les fruits ou les légumes (éplucheuses).

Sous-position 6020.00

Autres machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes

Autres machines et appareils industriels pour la préparation des fruits ou des légumes (coupeuses, trancheuses, dénoyauteurs, mélangeurs).

Sous-position 8010.00

Machines pour l'extraction des huiles essentielles d'agrumes

Machines spécifiques pour l'extraction des huiles essentielles des zestes d'agrumes.

Sous-position 8020.00

Machines et appareils pour la préparation des poissons, crustacés, coquillages et produits similaires

Machines et appareils industriels pour le traitement et la préparation des produits de la mer (nettoyage, écaillage, filetage, mise en conserve).

Sous-position 8030.00

Machines et appareils pour le traitement et la préparation du café ou du thé

Machines et appareils industriels pour le traitement des grains de café ou des feuilles de thé (torréfaction, mouture, mélange, conditionnement).

Sous-position 8040.00

Machines et appareils pour la production de crème glacée

Machines et appareils industriels utilisés pour la production de crème glacée et de produits congelés similaires.

Sous-position 8090.00

Autres machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons

Autres machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons.

Sous-position 9000.00

Parties (machines 84.38)

Pièces des machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons (N° 84.38).