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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 66
Parties et accessoires reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux machines des n?s 84.56 a 84.65, y compris les porte-pieces et porte-outils, les filieres a declenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs speciaux se montant sur ces machines, porte-outils pour outils ou outillage a main, de tous types.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Parties et accessoires reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux machines des n?s 84.56 a 84.65, y compris les porte-pieces et porte-outils, les filieres a declenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs speciaux se montant sur ces machines, porte-outils pour outils ou outillage a main, de tous types.

Sous-position 1011.00

Mandrins, pinces et douilles (porte-outils pour machines-outils)

Pièces et accessoires de machines-outils (HS 84.56 à 84.65) servant à maintenir et fixer l'outil de coupe ou de façonnage (foret, fraise, etc.) sur la machine.

Sous-position 1019.00

Autres porte-outils pour machines-outils

Accessoires et dispositifs, autres que les mandrins, pinces et douilles, utilisés pour fixer et positionner les outils sur les machines-outils des rubriques 84.56 à 84.65.

Sous-position 1020.00

Filières à déclenchement automatique

Outils de filetage (filières) conçus pour se désengager automatiquement de la pièce une fois le filetage terminé, assurant une production rapide et précise.

Sous-position 2010.00

Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard (porte-pièces)

Dispositifs de maintien (porte-pièces) utilisés pour fixer la pièce à usiner de manière stable et précise sur la machine-outil. Cela inclut les montages standards pour différentes opérations.

Sous-position 2091.00

Autres porte-pièces pour tours

Dispositifs spécialisés pour maintenir les pièces sur les tours (machines de tournage), autres que les montages d'usinage standard. Cela peut inclure des plateaux ou des mors spéciaux.

Sous-position 2099.00

Autres porte-pièces (non pour tours)

Dispositifs de maintien de pièces pour machines-outils des rubriques 84.56 à 84.65, autres que les montages d'usinage et les porte-pièces spécifiques aux tours (ex: pour fraiseuses, rectifieuses).

Sous-position 3000.00

Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines-outils

Accessoires permettant de diviser la circonférence de la pièce en un nombre précis de parties égales (dispositifs diviseurs) et autres dispositifs spéciaux (têtes inclinables, tables rotatives) augmentant la fonctionnalité des machines-outils.

Sous-position 9110.00

Pièces moulées ou coulées en fonte, fer ou acier pour machines du n° 84.64 (machines pour la pierre, les céramiques, le verre froid)

Composants structurels ou fonctionnels (tels que bâtis, bases, ou pièces lourdes) fabriqués par moulage ou coulage en fonte, fer ou acier, destinés aux machines-outils travaillant la pierre, les céramiques, le béton ou le verre à froid (HS 84.64).

Sous-position 9190.00

Autres parties et accessoires pour machines du n° 84.64 (machines pour la pierre, les céramiques, le verre froid)

Toutes autres pièces de rechange et accessoires (non moulés en métal ferreux, et non outils ou porte-pièces) destinés exclusivement aux machines de travail de la pierre, des céramiques, du béton ou du verre à froid (HS 84.64).

Sous-position 9210.00

Pièces moulées ou coulées en fonte, fer ou acier pour machines du n° 84.65 (machines pour le bois)

Composants structurels ou fonctionnels (tels que bâtis, bases, ou pièces lourdes) fabriqués par moulage ou coulage en fonte, fer ou acier, destinés aux machines-outils travaillant le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci ou les matières plastiques dures (HS 84.65).

Sous-position 9290.00

Autres parties et accessoires pour machines du n° 84.65 (machines pour le bois)

Toutes autres pièces de rechange et accessoires (non moulés en métal ferreux, et non outils ou porte-pièces) destinés exclusivement aux machines de travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou des matières plastiques dures (HS 84.65).

Sous-position 9310.00

Bancs, bases, tables, têtes, colonnes, bâtis, broches et pièces similaires (moulées, soudées) pour machines des n° 84.56 à 84.61

Pièces structurelles et fondamentales des grandes machines-outils (tours, fraiseuses, aléseuses, rectifieuses, machines CN) des rubriques 84.56 à 84.61, telles que les bâtis, les colonnes et les tables de support, souvent fabriquées par moulage ou soudage.

Sous-position 9390.00

Autres parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 84.56 à 84.61

Toute pièce ou accessoire de rechange (non structurale majeure) destiné spécifiquement aux machines-outils (enlèvement de matière, CN, etc.) des rubriques 84.56 à 84.61, non couvert par les porte-outils/porte-pièces ou les bâtis.

Sous-position 9410.00

Bancs, bases, tables, colonnes, bâtis, têtes, et pièces moulées/soudées similaires pour machines des n° 84.62 ou 84.63

Pièces structurelles lourdes (bâtis, bases, colonnes) destinées aux machines-outils travaillant les métaux sans enlèvement de matière (formage, forgeage, cintrage, étirage) classées sous HS 84.62 et 84.63.

Sous-position 9490.00

Autres parties et accessoires pour machines des n° 84.62 ou 84.63 (machines de formage/cintrage/étirage des métaux)

Toutes autres pièces de rechange et accessoires (non structurels majeurs) destinés spécifiquement aux machines-outils pour le travail des métaux sans enlèvement de matière (formage, cintrage, étirage) classées sous HS 84.62 et 84.63.