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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 08
Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).
Liste des sous-positions dans cette rangée

Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).

Sous-position 1010.00

Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) pour la propulsion de bateaux - collections destinees aux industries de montage

Kits de moteurs marins Diesel ou semi-Diesel, destinés aux industries d'assemblage (montage) de bateaux.

Sous-position 1091.00

Moteurs a piston, a allumage par compression pour la propulsion de bateaux (d'une puissance n'excédant pas 15 kw) - autres

Autres moteurs marins Diesel de faible puissance (max 15 kW), hors kits de montage.

Sous-position 1092.00

Moteurs a piston, a allumage par compression pour la propulsion de bateaux (d'une puissance excedant 15 kw mais n'excedant pas 50 kw) - autres

Autres moteurs marins Diesel de puissance moyenne (entre 15 kW et 50 kW), hors kits de montage.

Sous-position 1093.00

Moteurs a piston, a allumage par compression pour la propulsion de bateaux (d'une puissance excedant 50 kw mais n'excedant pas 100 kw) - autres

Autres moteurs marins Diesel de puissance (entre 50 kW et 100 kW), hors kits de montage.

Sous-position 1094.00

Moteurs a piston, a allumage par compression pour la propulsion de bateaux (d'une puissance excedant 100 kw mais n'excedant pas 200 kw) - autres

Autres moteurs marins Diesel de puissance (entre 100 kW et 200 kW), pour navires de taille moyenne.

Sous-position 1095.00

Moteurs a piston, a allumage par compression pour la propulsion de bateaux (d'une puissance excedant 200 kw mais n'excedant pas 300 kw) - autres

Autres moteurs marins Diesel de puissance (entre 200 kW et 300 kW), pour navires.

Sous-position 1096.00

Moteurs a piston, a allumage par compression pour la propulsion de bateaux (d'une puissance excedant 300 kw mais n'excedant pas 500 kw) - autres

Autres moteurs marins Diesel de puissance (entre 300 kW et 500 kW), pour grands navires.

Sous-position 1097.00

Moteurs a piston, a allumage par compression pour la propulsion de bateaux (d'une puissance excedant 500 kw mais n'excedant pas 1.000 kw) - autres

Autres moteurs marins Diesel de forte puissance (entre 500 kW et 1000 kW), pour navires importants.

Sous-position 1098.00

Moteurs a piston, a allumage par compression pour la propulsion de bateaux (d'une puissance excedant 1.000 kw mais n'excedant pas 5.000 kw) - autres

Autres moteurs marins Diesel de très forte puissance (entre 1000 kW et 5000 kW), pour grands navires marchands ou de guerre.

Sous-position 1099.00

Moteurs a piston, a allumage par compression pour la propulsion de bateaux (d'une puissance excedant 5.000 kw) - autres

Autres moteurs marins Diesel de puissance colossale (supérieure à 5000 kW), utilisés dans les plus grands navires.

Sous-position 2011.00

Moteurs a piston, a allumage par compression (pour vehicules du chapitre 87, puissance n'excedant pas 35 c.v) - collections destinees aux industries de montage

Kits de moteurs Diesel de faible puissance (max 35 CV) pour véhicules du Chapitre 87 (par exemple petits tracteurs, chariots), destinés au montage industriel.

Sous-position 2012.10

Moteurs a piston, a allumage par compression (pour vehicules du chapitre 87, puissance n'excedant pas 35 c.v) - pour tracteurs agricoles et forestiers a roues

Moteurs Diesel (max 35 CV) pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, hors kits de montage.

Sous-position 2012.90

Moteurs a piston, a allumage par compression (pour vehicules du chapitre 87, puissance n'excedant pas 35 c.v) - pour autres vehicules du chapitre 87

Moteurs Diesel (max 35 CV) pour autres véhicules du Chapitre 87 (chariots, véhicules spéciaux), hors kits de montage et hors tracteurs.

Sous-position 2021.00

Moteurs a piston, a allumage par compression (pour vehicules du chapitre 87, puissance 35 c.v a 110 c.v) - collections destinees aux industries de montage

Kits de moteurs Diesel de puissance moyenne (35 à 110 CV) pour véhicules du Chapitre 87 (voitures, petits utilitaires), destinés au montage industriel.

Sous-position 2029.10

Moteurs a piston, a allumage par compression (pour vehicules du chapitre 87, puissance 35 c.v a 110 c.v) - pour tracteurs agricoles et forestiers a roues

Moteurs Diesel (35 à 110 CV) pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, hors kits de montage.

Sous-position 2029.90

Moteurs a piston, a allumage par compression (pour vehicules du chapitre 87, puissance 35 c.v a 110 c.v) - pour autres vehicules du chapitre 87

Moteurs Diesel (35 à 110 CV) pour autres véhicules du Chapitre 87 (voitures, utilitaires, etc.), hors kits de montage.

Sous-position 2031.00

Moteurs a piston, a allumage par compression (pour vehicules du chapitre 87, puissance excedant 110 c.v) - collections destinees aux industries de montage

Kits de moteurs Diesel de forte puissance (> 110 CV) pour véhicules du Chapitre 87 (camions, bus, gros 4x4), destinés au montage industriel.

Sous-position 2039.10

Moteurs a piston, a allumage par compression (pour vehicules du chapitre 87, puissance excedant 110 c.v) - pour tracteurs agricoles et forestiers a roues

Moteurs Diesel (> 110 CV) pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, hors kits de montage.

Sous-position 2039.90

Moteurs a piston, a allumage par compression (pour vehicules du chapitre 87, puissance excedant 110 c.v) - pour autres vehicules du chapitre 87

Moteurs Diesel (> 110 CV) pour autres véhicules du Chapitre 87 (camions, bus, gros véhicules utilitaires), hors kits de montage.

Sous-position 9010.00

Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) - collections destinees aux industries de montage

Kits de moteurs Diesel autres (par exemple pour groupes électrogènes, équipements industriels, ferroviaires), destinés au montage industriel.

Sous-position 9091.00

Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) - pour la propulsion des vehicules ferroviaires

Moteurs Diesel (hors kits) utilisés spécifiquement pour la propulsion des locomotives et autres véhicules ferroviaires.

Sous-position 9099.10

Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) - d'une puissance n'excédant pas 15 kw

Moteurs Diesel stationnaires ou industriels (hors kits et transport), de faible puissance (max 15 kW).

Sous-position 9099.20

Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) - d'une puissance excedant 15 kw mais n'excedant pas 30kw

Moteurs Diesel stationnaires ou industriels (hors kits et transport), de puissance comprise entre 15 kW et 30 kW.

Sous-position 9099.30

Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) - d'une puissance excedant 30 kw mais n'excedant pas 50kw

Moteurs Diesel stationnaires ou industriels, de puissance comprise entre 30 kW et 50 kW.

Sous-position 9099.40

Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) - d'une puissance excedant 50 kw mais n'excedant pas 100kw

Moteurs Diesel stationnaires ou industriels, de puissance comprise entre 50 kW et 100 kW.

Sous-position 9099.50

Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) - d'une puissance excedant 100 kw mais n'excedant pas 200kw

Moteurs Diesel stationnaires ou industriels, de puissance comprise entre 100 kW et 200 kW.

Sous-position 9099.60

Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) - d'une puissance excedant 200 kw mais n'excedant pas 300kw

Moteurs Diesel stationnaires ou industriels, de puissance comprise entre 200 kW et 300 kW.

Sous-position 9099.70

Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) - d'une puissance excedant 300 kw mais n'excedant pas 500kw

Moteurs Diesel stationnaires ou industriels, de puissance comprise entre 300 kW et 500 kW.

Sous-position 9099.81

Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) - d'une puissance excedant 500 kw mais n'excedant pas 1.000kw

Moteurs Diesel stationnaires ou industriels, de forte puissance (entre 500 kW et 1000 kW).

Sous-position 9099.82

Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) - d'une puissance excedant 1.000 kw mais n'excedant pas 5.000kw

Moteurs Diesel stationnaires ou industriels, de très forte puissance (entre 1000 kW et 5000 kW).

Sous-position 9099.83

Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) - d'une puissance excedant 5.000 kw

Moteurs Diesel stationnaires ou industriels, de puissance supérieure à 5000 kW.