Connexion Commencer
Authentification
Automatisez l’authentification des RC et NIF de votre état clients (état 104) sans erreurs. Découvrir
Import/Export
Automatisez le remplissage des tarifs douaniers pour obtenir votre autorisation d’importation. Découvrir
Démarches administratives
Automatisez vos démarches administratives avec des formulaires pré-remplis et un suivi simplifié. Découvrir
Données à caractère personnel
Gérez le traitement des données à caractère personnel au niveau de votre entreprise. Découvrir
Rest API
Intégrez ConformePro dans votre système via une API pour les développeurs. En savoir plus
Fatoura
Découvrez notre intégration avec Fatoura pour réduire les risques de conformité lors de la facturation. En savoir plus
Intégration sur mesure
Déléguez le développement de l’intégration de votre système à notre équipe. Entrer en contact
Programme Prévisionnel d'Importation
Tout savoir sur le programme prévisionnel d'importation en Algérie. En savoir plus
Guide Micro Importation
Guide complet sur le nouveau cadre légal pour les Auto-Entrepreneurs. En savoir plus
État 104 (état clients)
Obtenez une vue d'ensemble de la conformité de votre état clients. En savoir plus
Authentifier et vérifier NIF en ligne
Vérifiez l'existence et la validité d'un NIF via le site web de la DGI. En savoir plus
Formulaire bénéficiaire effectif
Obtenez une version numérique du formulaire de bénéficiaire effectif pour faciliter la procédure. En savoir plus
Formulaire G12 BIS
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 BIS pour faciliter la saisie. En savoir plus
Formulaire G12
Obtenez une version numérique du formulaire de G12 pour faciliter la saisie. En savoir plus
Codes d'activités (NAE)
La nomenclature des activités économiques (NAE) soumises a inscription au registre du commerce. En savoir plus
Code des tarifs douaniers
Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie. En savoir plus
Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.
Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 32
Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la preparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la preparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport.

Sous-position 1010.00

Charrues charrues a traction animale

Instruments agricoles (socs) conçus pour labourer la terre, tirés par des animaux de trait (bœufs, chevaux).

Sous-position 1020.00

Charrues charrues a pousser par l'homme

Instruments agricoles légers et manuels utilisés pour labourer de petites parcelles ou pour des travaux de jardinage.

Sous-position 1090.00

Charrues autres charrues

Charrues généralement tractées par des tracteurs ou des machines agricoles, utilisées pour labourer de grandes surfaces.

Sous-position 2100.00

Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses herses a disques (pulveriseurs)

Instruments agricoles équipés de disques tranchants utilisés après le labour pour briser les mottes de terre et affiner le sol (pulvériser) avant les semis.

Sous-position 2910.00

Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses autres scarificateurs et cultivateurs

Machines agricoles utilisées pour ameublir la terre en profondeur, briser les couches dures, ou préparer le lit de semence.

Sous-position 2920.00

Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses autres autres herses

Herses à dents, rotatives ou autres, utilisées pour le travail de surface du sol, non spécifiées comme herses à disques.

Sous-position 2930.00

Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses autres moto-houes

Machines agricoles légères autopropulsées, souvent tenues à la main, utilisées pour le travail superficiel du sol, le désherbage et le binage dans les jardins ou petites exploitations.

Sous-position 2990.00

Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses autres autres

Instruments agricoles divers (extirpateurs, houes, sarcleuses, bineuses) utilisés pour le désherbage, l'aération du sol ou l'extirpation des racines, non classés précédemment.

Sous-position 3110.00

Semoirs, plantoirs et repiqueurs semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour semoirs

Machines conçues pour semer directement dans un sol non labouré (techniques de semis direct ou conservation des sols), maximisant l'efficacité et minimisant l'érosion.

Sous-position 3120.00

Semoirs, plantoirs et repiqueurs semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour plantoirs et repiqueurs

Machines conçues pour planter des plants (repiqueurs) ou des boutures (plantoirs) directement dans un sol non labouré.

Sous-position 3910.00

Semoirs, plantoirs et repiqueurs autres semoirs

Semoirs traditionnels utilisés pour déposer des graines dans un sol préalablement labouré ou préparé.

Sous-position 3920.00

Semoirs, plantoirs et repiqueurs autres plantoirs et repiqueurs

Machines utilisées pour transplanter des plants ou planter des tubercules/boutures dans un sol préparé (autres que sans labour).

Sous-position 4100.00

Epandeurs de fumier et distributeurs d'engrais epandeurs de fumier

Machines agricoles conçues pour épandre uniformément le fumier (matière organique) sur les champs pour enrichir le sol.

Sous-position 4200.00

Epandeurs de fumier et distributeurs d'engrais distributeurs d'engrais

Machines agricoles conçues pour distribuer précisément les engrais chimiques ou minéraux granulaires ou liquides sur les cultures.

Sous-position 8010.00

Autres machines, appareils et engins rouleaux pour pelouses ou terrains de sport

Rouleaux légers, manuels ou motorisés, utilisés pour lisser les pelouses, les greens de golf ou les terrains de sport.

Sous-position 8090.00

Autres machines, appareils et engins autres

Machines agricoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou la culture, non classées spécifiquement comme charrues, herses, semoirs, épandeurs ou rouleaux.

Sous-position 9000.00

Parties

Pièces détachées et composants destinés aux machines agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol (charrues, herses, semoirs, épandeurs, etc.) classées sous le N° 84.32.