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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 72
Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou a stencils, machines a imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines a trier, a compter ou a encartoucher les pieces de monnaie, appareils a tailler les crayons, appareils a perforer ou a agrafer, par exemple
Liste des sous-positions dans cette rangée

Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou a stencils, machines a imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines a trier, a compter ou a encartoucher les pieces de monnaie, appareils a tailler les crayons, appareils a perforer ou a agrafer, par exemple

Sous-position 1000.00

Duplicateurs

Machines de bureau utilisées pour produire des copies multiples de documents (duplicateurs hectographiques ou à stencils), fonctionnant par transfert d'encre sur papier.

Sous-position 3010.00

Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier

Machines utilisées dans les bureaux de poste ou les grands bureaux pour automatiser le tri, le pliage et la mise sous enveloppe ou sous bande des courriers.

Sous-position 3020.00

Machines a ouvrir, fermer ou sceller la correspondance

Machines utilisées pour ouvrir, fermer (gommer) ou sceller les enveloppes et autres formes de correspondance.

Sous-position 3030.00

Machines a apposer ou a obliterer les timbres

Machines utilisées principalement dans les bureaux de poste pour appliquer les timbres ou pour annuler (oblitérer) les timbres déjà apposés sur le courrier.

Sous-position 9010.00

Autres distributeurs automatiques de billets de banque

Distributeurs automatiques de billets (DAB) ou guichets automatiques bancaires (GAB) utilisés pour permettre aux clients d'effectuer des transactions bancaires, y compris le retrait d'argent liquide.

Sous-position 9020.00

Autres braille

Machines ou appareils de bureau spécialisés pour la production, l'impression ou la lecture de documents en Braille.

Sous-position 9030.00

Autres machines a ecrire autres que les imprimantes du n? 84.43

Machines à écrire traditionnelles (électriques ou mécaniques) utilisées pour la production de textes sur papier, à l'exclusion des imprimantes modernes.

Sous-position 9040.00

Autres machines pour le traitement de textes

Dispositifs électroniques dédiés spécifiquement au traitement, à l'édition et à la mise en forme des textes (pré-ordinateurs personnels ou systèmes dédiés).

Sous-position 9091.00

Autres autres machines a trier, a compter ou a decompter les pieces de monnaie ou les billets de banque

Machines de bureau spécialisées utilisées dans les banques ou les commerces pour trier, compter ou vérifier l'authenticité des pièces de monnaie et des billets de banque.

Sous-position 9092.00

Autres autres appareils de guichet automatiques

Guichets automatiques bancaires (GAB) ou distributeurs de billets (ATM), considérés ici dans leur ensemble ou comme des appareils de bureau similaires, destinés aux transactions financières automatisées.

Sous-position 9093.00

Autres autres machines a imprimer les adresses ou a estamper les plaquesd'adresses

Machines utilisées dans le publipostage et l'administration pour imprimer des adresses ou créer/emboutir des plaques d'adresses pour l'envoi de courrier en masse.

Sous-position 9094.00

Autres autres machines a authentifier les cheques

Machines utilisées pour vérifier l'authenticité des chèques ou pour les marquer de manière sécurisée afin de prévenir la fraude.

Sous-position 9095.00

Autres autres machines a etablir les tickets ou billets, y compris les appareils a composter la date sur les tickets

Machines utilisées pour créer, imprimer et distribuer des billets ou tickets, y compris celles qui valident (compostent) la date ou l'heure sur ces documents.

Sous-position 9096.00

Autres autres appareils a perforer les papiers ou documents

Machines de bureau manuelles ou électriques utilisées pour faire des trous dans les papiers (perforatrices) pour classement ou archivage.

Sous-position 9097.00

Autres autres machines a trier les lettres

Machines automatiques utilisées dans les centres de tri postaux pour séparer et organiser les lettres en fonction de leur destination.

Sous-position 9099.00

Autres autres autres

Tous les autres appareils et machines de bureau non spécifiés ailleurs dans le N° 84.72, tels que les taille-crayons mécaniques, les agrafeuses automatiques, etc.