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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 01
Reacteurs nucleaires, elements combustibles (cartouches) non irradies pour reacteurs nucleaires, machines et appareils pour la separation isotopique.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Reacteurs nucleaires, elements combustibles (cartouches) non irradies pour reacteurs nucleaires, machines et appareils pour la separation isotopique.

Sous-position 1000.00

Reacteurs nucleaires

Installations complexes conçues pour initier, soutenir et contrôler une réaction nucléaire en chaîne, utilisées principalement pour la production d'énergie électrique, la recherche ou la production d'isotopes.

Sous-position 2000.00

Machines et appareils pour la separation isotopique, et leurs parties

Équipements utilisés pour séparer les différents isotopes d'un même élément chimique, notamment pour l'enrichissement de l'uranium, ainsi que les pièces détachées de ces équipements.

Sous-position 3010.00

Elements combustibles (cartouches) non irradies pour reacteurs nucleaires, a uranium naturel

Assemblages de combustible destinés aux réacteurs nucléaires, contenant de l'uranium non enrichi (uranium naturel) et qui n'ont pas encore été soumis à une irradiation dans le réacteur.

Sous-position 3020.00

Elements combustibles (cartouches) non irradies pour reacteurs nucleaires, a uranium enrichi

Assemblages de combustible neufs pour réacteurs nucléaires, contenant de l'uranium dont la proportion d'isotope fissile (U-235) a été artificiellement augmentée (uranium enrichi).

Sous-position 3090.00

Autres elements combustibles (cartouches) non irradies pour reacteurs nucleaires

Assemblages de combustible neufs pour réacteurs nucléaires, basés sur d'autres matières fissiles ou fertiles que l'uranium enrichi ou naturel (par exemple, thorium ou plutonium).

Sous-position 4000.00

Parties de reacteurs nucleaires

Composants structurels ou fonctionnels destinés à être intégrés dans un réacteur nucléaire (par exemple, barres de contrôle, modérateurs, cuves, échangeurs de chaleur spécifiques).