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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 02
Chaudieres a vapeur (generateurs de vapeur), autres que les chaudieres pour le chauffage central concues pour produire a la fois de l'eau chaude et de la vapeur a basse pression, chaudieres dites (a eau surchauffee).
Liste des sous-positions dans cette rangée

Chaudieres a vapeur (generateurs de vapeur), autres que les chaudieres pour le chauffage central concues pour produire a la fois de l'eau chaude et de la vapeur a basse pression, chaudieres dites (a eau surchauffee).

Sous-position 1110.00

Chaudieres aquatubulaires de locomotives (production de vapeur 45 tonnes/h)

Générateurs de vapeur de grande capacité (plus de 45 tonnes par heure), où l'eau circule dans les tubes et les gaz chauds à l'extérieur, spécifiquement conçus pour les locomotives à vapeur.

Sous-position 1120.00

Chaudieres aquatubulaires marines (production de vapeur 45 tonnes/h)

Générateurs de vapeur aquatubulaires de très grande capacité (plus de 45 tonnes par heure), conçus spécifiquement pour la propulsion ou l'alimentation en énergie à bord des navires.

Sous-position 1190.00

Autres chaudieres aquatubulaires (production de vapeur 45 tonnes/h)

Générateurs de vapeur industriels de très haute capacité (plus de 45 tonnes par heure), de type aquatubulaire, autres que ceux destinés aux locomotives ou aux navires.

Sous-position 1210.00

Chaudieres aquatubulaires de locomotives et marines (production de vapeur <= 45 tonnes/h)

Générateurs de vapeur aquatubulaires de capacité moyenne ou faible (ne dépassant pas 45 tonnes par heure), destinés aux locomotives ou aux applications maritimes.

Sous-position 1290.00

Autres chaudieres aquatubulaires (production de vapeur <= 45 tonnes/h)

Générateurs de vapeur aquatubulaires de capacité moyenne ou faible (ne dépassant pas 45 tonnes par heure), principalement utilisés dans des applications industrielles ou de services (hors transport maritime/ferroviaire).

Sous-position 1911.00

Autres chaudieres a vapeur (y/c mixtes) de locomotives

Générateurs de vapeur qui ne sont pas de type aquatubulaire (souvent ignitubulaires ou mixtes), spécifiquement conçus pour les locomotives.

Sous-position 1912.00

Autres chaudieres a vapeur (y/c mixtes) marines

Générateurs de vapeur qui ne sont pas de type aquatubulaire (souvent ignitubulaires ou mixtes), spécifiquement conçus pour les applications marines.

Sous-position 1990.00

Autres chaudieres a vapeur (y/c mixtes), industrielles

Tous les autres types de chaudières à vapeur, y compris les chaudières ignitubulaires (où les gaz circulent dans les tubes entourés d'eau) et les chaudières mixtes, non destinées au transport.

Sous-position 2000.00

Chaudieres dites a eau surchauffee

Appareils produisant de l'eau à une température supérieure à 100°C sous pression, utilisés pour des systèmes de chauffage industriel ou de production d'énergie, mais qui ne sont pas des générateurs de vapeur à proprement parler.

Sous-position 9010.00

Parties de chaudieres de locomotives et chaudieres marines (n 84.02)

Pièces détachées destinées spécifiquement à la réparation ou à l'entretien des chaudières à vapeur utilisées dans les locomotives ou les navires.

Sous-position 9090.00

Parties d'autres chaudieres (n 84.02)

Pièces détachées pour les chaudières à vapeur industrielles ou les chaudières à eau surchauffée (autres que pour locomotives et navires) classées au numéro 84.02.