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Section 16

Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils

Chapitre 84

Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.

Rangée 33

Machines, appareils et engins pour la recolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses a paille ou a fourrage, tondeuses a gazon et faucheuses, machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autre que les machines et appareils du n 84.37

Liste des sous-positions dans cette rangée

Machines, appareils et engins pour la recolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses a paille ou a fourrage, tondeuses a gazon et faucheuses, machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autre que les machines et appareils du N 84.37

Sous-position 1110.00

Tondeuses a gazon a moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal equiped'un siege

Tondeuses autoportées (tracteurs tondeuses) rotatives, où l'utilisateur est assis, utilisées pour l'entretien des grandes surfaces de gazon.

Sous-position 1191.00

Tondeuses électriques

Tondeuses à gazon électriques dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal. Utilisées pour couper l'herbe dans les jardins et les pelouses, fonctionnant à l'électricité.

Sous-position 1199.00

Autres tondeuses à gazon à moteur, dispositif de coupe horizontal

Autres tondeuses à gazon à moteur (non électriques) dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal. Exclut les modèles électriques.

Sous-position 1910.00

Tondeuses à gazon autres, avec moteur

Tondeuses à gazon avec moteur, mais dont le dispositif de coupe ne tourne pas dans un plan horizontal (par exemple, à cylindre ou à lame verticale).

Sous-position 1920.00

Tondeuses à gazon autres, sans moteur

Tondeuses à gazon manuelles, sans moteur. Utilisées pour les petites surfaces.

Sous-position 2010.00

Faucheuses conçues pour être tractées ou portées par tracteurs

Faucheuses (y compris les barres de coupe) conçues pour être tractées ou portées par des tracteurs, utilisées pour couper le foin ou les cultures fourragères.

Sous-position 2090.00

Autres faucheuses

Autres faucheuses et barres de coupe, non conçues spécifiquement pour être montées sur tracteur (par exemple, les motoculteurs faucheurs).

Sous-position 3010.00

Javeleuses

Javeleuses, machines utilisées pour la récolte des céréales en coupant la plante et en la liant en gerbes (javelles).

Sous-position 3090.00

Autres machines et appareils de fenaison

Machines et appareils utilisés pour la fenaison autres que les faucheuses ou javeleuses, comme les faneuses, andaineurs, ou râteaux-faneurs.

Sous-position 4000.00

Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses

Presses utilisées pour compacter la paille ou le fourrage en balles (ballots) afin de faciliter le transport et le stockage. Inclut les presses ramasseuses.

Sous-position 5110.00

Moissonneuses-batteuses autopropulsées

Moissonneuses-batteuses autopropulsées, utilisées pour récolter et battre simultanément une variété de cultures céréalières.

Sous-position 5190.00

Autres moissonneuses-batteuses

Autres moissonneuses-batteuses, généralement tractées par un autre véhicule, ou non autopropulsées.

Sous-position 5200.00

Autres machines et appareils pour le battage

Machines et appareils destinés exclusivement au battage (séparation des grains) des produits agricoles, autres que les moissonneuses-batteuses.

Sous-position 5310.00

Machines pour la récolte des pommes de terre

Machines spécialisées dans la récolte des pommes de terre (arracheuses ou récolteuses de pommes de terre).

Sous-position 5320.00

Machines pour la récolte des betteraves

Machines spécialisées dans la récolte des betteraves, qu'elles soient sucrières ou fourragères.

Sous-position 5390.00

Autres machines pour la récolte des racines ou tubercules

Machines pour la récolte d'autres racines ou tubercules non spécifiquement mentionnés (carottes, manioc, etc.).

Sous-position 5910.00

Récolteuses-hacheuses

Récolteuses-hacheuses (ensileuses), utilisées pour récolter le maïs ou le fourrage vert et le hacher finement pour l'ensilage.

Sous-position 5990.00

Autres machines et appareils pour la récolte

Autres machines et appareils pour la récolte, non classés ailleurs (par exemple, machines à vendanger, récolteuses de coton).

Sous-position 6010.00

Trieurs à œufs, fruits et autres produits agricoles

Machines utilisées pour trier ou calibrer les œufs, les fruits ou d'autres produits agricoles en fonction de la taille ou de la qualité.

Sous-position 6090.00

Autres machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles

Autres machines et appareils utilisés pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits et autres produits agricoles, non classés spécifiquement comme trieurs (par exemple, machines à laver les fruits).

Sous-position 9010.00

Parties de machines et appareils pour la fenaison

Pièces et accessoires de machines et appareils pour la fenaison (faucheuses, javeleuses, presses à fourrage, etc.).

Sous-position 9020.00

Parties de machines et appareils pour le battage

Pièces et accessoires pour moissonneuses-batteuses et autres machines de battage.

Sous-position 9030.00

Parties de machines et appareils pour le triage des œufs, fruits et autres produits agricoles

Pièces et accessoires pour machines de nettoyage ou de triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles.

Sous-position 9090.00

Autres parties (machines agricoles 84.33)

Autres pièces de machines et appareils de récolte (hors fenaison/battage/triage des fruits, etc.), y compris les parties de tondeuses à gazon.