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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 84
Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques, parties de ces machines ou appareils.
Rangée 41
Autres machines et appareils pour le travail de la pate a papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Autres machines et appareils pour le travail de la pate a papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types.

Sous-position 1010.00

Coupeuses-bobineuses

Machines combinées coupant le papier en bandes longitudinales et les réenroulant sur de nouvelles bobines (coupeuses-bobineuses).

Sous-position 1020.00

Coupeuses en long ou en travers

Machines utilisées pour couper de grandes bobines ou feuilles de papier en formats plus petits, soit en longueur soit en travers (cisailleuses).

Sous-position 1030.00

Massicots droits

Massicots droits (guillotines) utilisés pour couper précisément des piles de papier ou de carton selon une ligne droite.

Sous-position 1090.00

Autres coupeuses

Autres machines de coupe non spécifiquement mentionnées (coupeuses rotatives, découpeuses laser pour carton, etc.).

Sous-position 2000.00

Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes

Machines utilisées pour former et assembler les sacs, sachets ou enveloppes à partir de papier ou carton.

Sous-position 3000.00

Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage

Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires en papier ou carton, par pliage ou assemblage (non par moulage).

Sous-position 4000.00

Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton

Machines utilisées pour mouler des articles (par exemple, plateaux à œufs, emballages de protection) à partir de pâte à papier, papier ou carton.

Sous-position 8000.00

Autres machines et appareils (pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton)

Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, non spécifiquement mentionnés (ex: perforatrices, presses pour papier recyclé).

Sous-position 9010.00

Parties de coupeuses

Pièces des machines de coupe pour papier ou carton (massicots, coupeuses-bobineuses, etc.).

Sous-position 9090.00

Autres parties (machines 84.41)

Autres pièces des machines et appareils du N° 84.41 (fabrication de sacs, boîtes, moulage, etc.).