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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires.
Rangée 14
Parties et accessoires des vehicules des n s 87.11 a 87.13.

Les tarifs douaniers algériens pour
Parties et accessoires des vehicules des N s 87.11 a 87.13.

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Précision
Facilité
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Sous-position 1010.00

Selles

Selles et sièges destinés aux motocycles (y compris cyclomoteurs) et aux cycles équipés d'un moteur auxiliaire.

Sous-position 1020.00

Guidons, potences de guidons et poignees

Guidons, potences de guidon et poignées de guidon destinés aux motocycles et cyclomoteurs.

Sous-position 1030.00

Cadres complets

Châssis ou cadres complets, non montés, destinés aux motocycles et cyclomoteurs.

Sous-position 1040.00

Roues et parties de roues

Roues complètes, jantes, rayons et moyeux (sauf moyeux à freins) destinés aux motocycles et cyclomoteurs.

Sous-position 1050.00

Pedales

Pédales et mécanismes de pédalier destinés aux motocycles et cyclomoteurs (souvent présents sur les modèles de petite cylindrée).

Sous-position 1091.00

Amortisseurs

Amortisseurs (avant ou arrière) destinés aux motocycles et cyclomoteurs.

Sous-position 1092.00

Freins et leurs parties

Systèmes de freinage (disques, plaquettes, tambours, étriers) et leurs parties destinées aux motocycles et cyclomoteurs.

Sous-position 1093.00

Carenage et garde-boue

Éléments de carrosserie et de protection tels que les carénages et les garde-boue, destinés aux motocycles et cyclomoteurs.

Sous-position 1094.00

Câbles d'embrayages, de freins ou d'accelerateurs

Câbles de commande (embrayage, frein, accélérateur) destinés aux motocycles et cyclomoteurs.

Sous-position 1095.00

Pare-brise

Pare-brise et déflecteurs de vent destinés aux motocycles et scooters.

Sous-position 1096.00

Pots d'echappement

Systèmes d'échappement complets ou silencieux (pots d'échappement) destinés aux motocycles et cyclomoteurs.

Sous-position 1099.00

Autres parties et accessoires de motocycles

Toutes autres parties et accessoires non spécifiés ailleurs, destinés aux motocycles, cyclomoteurs et side-cars.

Sous-position 2000.00

De fauteuils roulants ou d'autres vehicules pour invalides

Pièces détachées et accessoires destinés exclusivement aux fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides (HS 87.13).

Sous-position 9100.00

Cadres et fourches, et leurs parties

Cadres, fourches et leurs parties destinées aux bicyclettes et autres cycles sans moteur (HS 87.12).

Sous-position 9200.00

Jantes et rayons

Jantes (roues métalliques) et rayons (tiges reliant le moyeu à la jante) destinés aux bicyclettes et autres cycles sans moteur.

Sous-position 9300.00

Moyeux (autres que les moyeux a freins) et pignons de roues libres

Moyeux (éléments centraux des roues) sans système de freinage intégré, et pignons de roues libres (roue libre) destinés aux bicyclettes.

Sous-position 9400.00

Freins, y compris les moyeux a freins, et leurs parties

Systèmes de freinage complets pour bicyclettes, y compris les moyeux intégrant un frein à rétropédalage, et les pièces détachées.

Sous-position 9500.00

Selles

Selles, sièges et leurs supports (tiges de selle) destinés aux bicyclettes et autres cycles sans moteur.

Sous-position 9600.00

Pedales et pedaliers, et leurs parties

Pédales, pédaliers (manivelles et plateau) et leurs pièces de rechange, destinés aux bicyclettes et autres cycles sans moteur.

Sous-position 9910.00

Pare brise

Pare-brise et déflecteurs de vent destinés aux cycles (y compris triporteurs) non motorisés ou aux véhicules pour invalides.

Sous-position 9991.00

Guidons

Guidons destinés aux bicyclettes et autres cycles sans moteur (HS 87.12).

Sous-position 9992.00

Porte-bagages

Porte-bagages destinés aux bicyclettes et autres cycles sans moteur.

Sous-position 9999.00

Autres

Toutes autres parties et accessoires non spécifiés ailleurs, destinés aux bicyclettes et autres cycles sans moteur.

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