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Section 20

Marchandises et produits divers

Chapitre 95

Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires.

Rangée 04

Consoles et machines de jeux video, jeux de societe, y comprisles jeux a moteur ou a mouvement, les billards, les tables speciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une piece de monnaie, d'un billet de banque, d?une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.

Liste des sous-positions dans cette rangée

Consoles et machines de jeux video, jeux de societe, y comprisles jeux a moteur ou a mouvement, les billards, les tables speciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une piece de monnaie, d'un billet de banque, d?une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.

Sous-position 2000.00

Billards de tout genre et leurs accessoires

Équipements complets pour jouer au billard (tables, queues, billes) ainsi que toutes leurs pièces et accessoires.

Sous-position 3010.00

Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une piece de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, a l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) jeux avec ecran

Machines de jeux d'arcade ou de divertissement nécessitant un paiement pour être activées, et qui possèdent un écran d'affichage.

Sous-position 3020.00

Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une piece de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, a l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) autres jeux

Machines de jeux activées par paiement, sans écran (ex: flippers, jeux de grue, jeux de palets mécaniques).

Sous-position 3030.00

Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une piece de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, a l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) parties et accessoires

Pièces de rechange, mécanismes, monnayeurs et accessoires pour les machines de jeux d'arcade ou de divertissement fonctionnant par paiement.

Sous-position 4000.00

Cartes a jouer

Jeux de cartes standard utilisés pour le divertissement, les jeux de société ou de casino.

Sous-position 5010.00

Consoles et machines de jeux video, autres que celles du n 9504.30 consoles et machines de jeux video

Consoles de jeux vidéo destinées à un usage domestique ou professionnel, servant de plateforme pour les jeux interactifs.

Sous-position 5020.00

Consoles et machines de jeux video, autres que celles du n 9504.30 parties et accessoires

Contrôleurs, manettes, câbles, adaptateurs et autres pièces détachées spécifiquement conçues pour les consoles de jeux vidéo.

Sous-position 9011.00

Autres jeux electroniques a main

Appareils de jeux électroniques portables ou de poche (consoles portables, jeux LCD simples).

Sous-position 9019.00

Autres jeux electroniques autres

Jeux électroniques qui ne sont pas des consoles classiques ni des jeux portables (ex: jeux éducatifs électroniques de table, certains jeux interactifs).

Sous-position 9030.00

Autres jeux de quilles (bowlings)

Équipements complets et accessoires pour jouer au bowling, qu'ils soient automatiques ou manuels.

Sous-position 9050.00

Autres jeux d'echecs, jeux de dominos et damiers

Ensembles complets pour les jeux de stratégie et de société classiques comme les échecs, les dominos et les dames.

Sous-position 9090.00

Autres autres

Tous les autres jeux et articles de divertissement non mentionnés spécifiquement dans les sous-rubriques précédentes de cette catégorie (ex: dés, jeux de plateau non électroniques).