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Section 01
Animaux vivants et produits du regne animal
Chapitre 01
Animaux vivants
Rangée 01
Chevaux, anes, mulets et bardots, vivants.
Sous-position 219100
Animaux vivants > Chevaux, anes, mulets et bardots, vivants. > Chevaux de pur sang arabe, reproducteurs de race pure, autres que de course

Chevaux de pur sang arabe, reproducteurs de race pure, autres que de course

Code SH (HS Code)

01.01.2191.00

Droit de douane

5%

TVA

9%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Chevaux de pur sang arabe, reproducteurs de race pure, autres que de course

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)