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Section 01
Animaux vivants et produits du regne animal
Chapitre 01
Animaux vivants
Rangée 05
Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des especes domestiques
Sous-position 152000
Animaux vivants > Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des especes domestiques > Pintades dites 'd'un jour' (moins de 185g) de race de chair

Pintades dites 'd'un jour' (moins de 185g) de race de chair

Code SH (HS Code)

01.05.1520.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Pintades dites 'd'un jour' (moins de 185g) de race de chair

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)