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Section 01
Animaux vivants et produits du regne animal
Chapitre 01
Animaux vivants
Rangée 05
Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des especes domestiques
Sous-position 153000
Animaux vivants > Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des especes domestiques > Pintades dites 'd'un jour' (moins de 185g) de race de ponte

Pintades dites 'd'un jour' (moins de 185g) de race de ponte

Code SH (HS Code)

01.05.1530.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Pintades dites 'd'un jour' (moins de 185g) de race de ponte

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne

Formalités

  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)