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Section 01
Animaux vivants et produits du regne animal
Chapitre 01
Animaux vivants
Rangée 06
Autres animaux vivants.
Sous-position 199910
Animaux vivants > Autres animaux vivants. > Mammiferes > Autres > Autres > Autres > Antilopes autres que ceux de la sous-famille Bovinae du N 01.02

Mammiferes > Autres > Autres > Autres > Antilopes autres que ceux de la sous-famille Bovinae du N 01.02

Code SH (HS Code)

01.06.1999.10

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Mammiferes > Autres > Autres > Autres > Antilopes autres que ceux de la sous-famille Bovinae du N 01.02

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'exoneration d.d au profit de l'administration penitentiaire.
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne

Formalités

  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)