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Section 01
Animaux vivants et produits du regne animal
Chapitre 03
Poissons et crustaces, mollusques et autres invertebres aquatiques
Rangée 01
Poissons vivants.
Sous-position 999940
Poissons et crustaces, mollusques et autres invertebres aquatiques > Poissons vivants. > Esprots (sprats) et maquereaux vivants

Esprots (sprats) et maquereaux vivants

Code SH (HS Code)

03.01.9999.40

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Esprots (sprats) et maquereaux vivants

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)

Formalités

  • Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)