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Section 01
Animaux vivants et produits du regne animal
Chapitre 03
Poissons et crustaces, mollusques et autres invertebres aquatiques
Rangée 07
Mollusques, meme separes de leur coquille, vivants, frais, refrigeres, congeles, seches, sales ou en saumure, mollusques, meme decortiques, fumes, meme cuits avant ou pendant le fumage.
Sous-position 511000
Poissons et crustaces, mollusques et autres invertebres aquatiques > Mollusques, meme separes de leur coquille, vivants, frais, refrigeres, congeles, seches, sales ou en saumure, mollusques, meme decortiques, fumes, meme cuits avant ou pendant le fumage. > Vivants (Poulpes ou pieuvres)

Vivants (Poulpes ou pieuvres)

Code SH (HS Code)

03.07.5110.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Vivants (Poulpes ou pieuvres)

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Declaration d importation du produit