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Section 01
Animaux vivants et produits du regne animal
Chapitre 03
Poissons et crustaces, mollusques et autres invertebres aquatiques
Rangée 08
Invertebres aquatiques autres que les crustaces et mollusques, vivants, frais, refrigeres, congeles, seches, sales ou en saumure, invertebres aquatiques autres que les crustaces et mollusques, fumes, meme cuits avant ou pendant le fumage.
Sous-position 309100
Poissons et crustaces, mollusques et autres invertebres aquatiques > Invertebres aquatiques autres que les crustaces et mollusques, vivants, frais, refrigeres, congeles, seches, sales ou en saumure, invertebres aquatiques autres que les crustaces et mollusques, fumes, meme cuits avant ou pendant le fumage. > Meduses (Rhopilema spp.) > Autres > Vivants

Meduses (Rhopilema spp.) > Autres > Vivants

Code SH (HS Code)

03.08.3091.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Meduses (Rhopilema spp.) > Autres > Vivants

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Autorisation d admission du produit