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Section 01
Animaux vivants et produits du regne animal
Chapitre 05
Autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs
Rangée 07
Ivoire, ecaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammiferes marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement prepares, mais non decoupes en forme, poudres et dechets de ces matieres.
Sous-position 102000
Autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs > Ivoire, ecaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammiferes marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement prepares, mais non decoupes en forme, poudres et dechets de ces matieres. > Ivoire , poudre et dechets d'ivoire > Poudre et dechets d'ivoire

Ivoire , poudre et dechets d'ivoire > Poudre et dechets d'ivoire

Code SH (HS Code)

05.07.1020.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Ivoire , poudre et dechets d'ivoire > Poudre et dechets d'ivoire

Formalités

  • Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)