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Section 01
Animaux vivants et produits du regne animal
Chapitre 05
Autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs
Rangée 07
Ivoire, ecaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammiferes marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement prepares, mais non decoupes en forme, poudres et dechets de ces matieres.
Sous-position 903000
Autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs > Ivoire, ecaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammiferes marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement prepares, mais non decoupes en forme, poudres et dechets de ces matieres. > Autres > Cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs

Autres > Cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs

Code SH (HS Code)

05.07.9030.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)