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Section 01
Animaux vivants et produits du regne animal
Chapitre 05
Autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs
Rangée 10
Ambre gris, castoreum, civette et musc, cantharides, bile, meme sechee, glandes et autres substances d'origine animale utilisees pour la preparation de produits pharmaceutiques, fraiches, refrigerees, congelees ou autrement conservees de fa?on provisoire.
Sous-position 009100
Autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs > Ambre gris, castoreum, civette et musc, cantharides, bile, meme sechee, glandes et autres substances d'origine animale utilisees pour la preparation de produits pharmaceutiques, fraiches, refrigerees, congelees ou autrement conservees de fa?on provisoire. > Ambre gris, castoreum, civette et musc

Ambre gris, castoreum, civette et musc

Code SH (HS Code)

05.10.0091.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Ambre gris, castoreum, civette et musc

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)