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Section 01
Animaux vivants et produits du regne animal
Chapitre 05
Autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs
Rangée 11
Produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs, animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres a l'alimentation humaine.
Sous-position 109000
Autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs > Produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs, animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres a l'alimentation humaine. > Sperme de taureaux autres

Sperme de taureaux autres

Code SH (HS Code)

05.11.1090.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Sperme de taureaux autres

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)