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Section 01
Animaux vivants et produits du regne animal
Chapitre 05
Autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs
Rangée 11
Produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs, animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres a l'alimentation humaine.
Sous-position 913900
Autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs > Produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs, animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres a l'alimentation humaine. > Autres oeufs de crustaces ou de mollusques

Autres oeufs de crustaces ou de mollusques

Code SH (HS Code)

05.11.9139.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres oeufs de crustaces ou de mollusques

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)