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Section 02
Produits du regne vegetal
Chapitre 06
Plantes vivantes et produits de la floriculture.
Rangée 01
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubereuses, griffes et rhizomes, en repos vegetatif, en vegetation ou en fleur , plants, plantes et racines de chicoree autres que les racines du n 12.12.
Sous-position 101900
Plantes vivantes et produits de la floriculture. > Bulbes, oignons, tubercules, racines tubereuses, griffes et rhizomes, en repos vegetatif, en vegetation ou en fleur , plants, plantes et racines de chicoree autres que les racines du n 12.12. > Griffes de legumes autres (en repos vegetatif)

Griffes de legumes autres (en repos vegetatif)

Code SH (HS Code)

06.01.1019.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Griffes de legumes autres (en repos vegetatif)

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine
  • Autorisation technique prealable d'importation des produits phytosanitaires a usage agricole
  • Autorisation de libre circulation