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Section 02
Produits du regne vegetal
Chapitre 06
Plantes vivantes et produits de la floriculture.
Rangée 01
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubereuses, griffes et rhizomes, en repos vegetatif, en vegetation ou en fleur , plants, plantes et racines de chicoree autres que les racines du n 12.12.
Sous-position 201100
Plantes vivantes et produits de la floriculture. > Bulbes, oignons, tubercules, racines tubereuses, griffes et rhizomes, en repos vegetatif, en vegetation ou en fleur , plants, plantes et racines de chicoree autres que les racines du n 12.12. > Griffes de legumes destines a la plantation (en vegetation ou en fleur)

Griffes de legumes destines a la plantation (en vegetation ou en fleur)

Code SH (HS Code)

06.01.2011.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Griffes de legumes destines a la plantation (en vegetation ou en fleur)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)

Formalités

  • Autorisation de libre circulation
  • Autorisation technique prealable d'importation des produits phytosanitaires a usage agricole
  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine