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Section 02
Produits du regne vegetal
Chapitre 06
Plantes vivantes et produits de la floriculture.
Rangée 01
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubereuses, griffes et rhizomes, en repos vegetatif, en vegetation ou en fleur , plants, plantes et racines de chicoree autres que les racines du n 12.12.
Sous-position 209100
Plantes vivantes et produits de la floriculture. > Bulbes, oignons, tubercules, racines tubereuses, griffes et rhizomes, en repos vegetatif, en vegetation ou en fleur , plants, plantes et racines de chicoree autres que les racines du n 12.12. > Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubereuses, griffes et rhizomes, en vegetation ou en fleur, destines a la plantation

Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubereuses, griffes et rhizomes, en vegetation ou en fleur, destines a la plantation

Code SH (HS Code)

06.01.2091.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubereuses, griffes et rhizomes, en vegetation ou en fleur, destines a la plantation

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)

Formalités

  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine
  • Autorisation technique prealable d'importation des produits phytosanitaires a usage agricole
  • Autorisation de libre circulation