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Section 02
Produits du regne vegetal
Chapitre 06
Plantes vivantes et produits de la floriculture.
Rangée 01
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubereuses, griffes et rhizomes, en repos vegetatif, en vegetation ou en fleur , plants, plantes et racines de chicoree autres que les racines du n 12.12.
Sous-position 209900
Plantes vivantes et produits de la floriculture. > Bulbes, oignons, tubercules, racines tubereuses, griffes et rhizomes, en repos vegetatif, en vegetation ou en fleur , plants, plantes et racines de chicoree autres que les racines du n 12.12. > Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubereuses, griffes et rhizomes, en vegetation ou en fleur, autres

Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubereuses, griffes et rhizomes, en vegetation ou en fleur, autres

Code SH (HS Code)

06.01.2099.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres bulbes, oignons, tubercules, racines tubereuses, griffes et rhizomes, en vegetation ou en fleur, autres

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation technique prealable d'importation des produits phytosanitaires a usage agricole
  • Autorisation de libre circulation
  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine