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Section 02
Produits du regne vegetal
Chapitre 06
Plantes vivantes et produits de la floriculture.
Rangée 03
Fleurs et boutons de fleurs, coupes, pour bouquets ou pour ornements, frais, seches, blanchis, teints, impregnes ou autrement prepares.
Sous-position 150000
Plantes vivantes et produits de la floriculture. > Fleurs et boutons de fleurs, coupes, pour bouquets ou pour ornements, frais, seches, blanchis, teints, impregnes ou autrement prepares. > Lis (Lilium spp.) (fleurs coupees, fraiches)

Lis (Lilium spp.) (fleurs coupees, fraiches)

Code SH (HS Code)

06.03.1500.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Lis (Lilium spp.) (fleurs coupees, fraiches)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne

Formalités

  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine
  • Autorisation de libre circulation