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Section 02
Produits du regne vegetal
Chapitre 06
Plantes vivantes et produits de la floriculture.
Rangée 04
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, seches, blanchis, teints, impregnes ou autrement prepares.
Sous-position 902000
Plantes vivantes et produits de la floriculture. > Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, seches, blanchis, teints, impregnes ou autrement prepares. > Feuillages d'Asparagus setaceus (non frais)

Feuillages d'Asparagus setaceus (non frais)

Code SH (HS Code)

06.04.9020.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Feuillages d'Asparagus setaceus (non frais)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne

Formalités

  • Autorisation de libre circulation
  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine