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Section 02
Produits du regne vegetal
Chapitre 09
Cafe, the, mate et epices.
Rangée 01
Cafe, meme torrefie ou decafeine, coques et pellicules de cafe, succedanes du cafe contenant du cafe, quelles que soient les proportions du melange.
Sous-position 222900
Cafe, the, mate et epices. > Cafe, meme torrefie ou decafeine, coques et pellicules de cafe, succedanes du cafe contenant du cafe, quelles que soient les proportions du melange. > Cafe torrefie > Decafeine > Moulu > Autres

Cafe torrefie > Decafeine > Moulu > Autres

Code SH (HS Code)

09.01.2229.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TIC

10%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Cafe torrefie > Decafeine > Moulu > Autres

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit