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Section 02
Produits du regne vegetal
Chapitre 09
Cafe, the, mate et epices.
Rangée 08
Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.
Sous-position 110000
Cafe, the, mate et epices. > Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. > Noix muscades > Non broyes ni pulverises

Noix muscades > Non broyes ni pulverises

Code SH (HS Code)

09.08.1100.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Noix muscades > Non broyes ni pulverises

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine
  • Autorisation de libre circulation
  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit